Institutions communautaires

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Institutions de l'Union Européenne |

Titre 1 – Les étapes de la construction européenne

Idée unification ancienne. 18ème avec objectif garantir la paix
> Contexte : De la guerre de succession d'Espagne à la Révolution française (1701 – 1789)
Siècle des Lumières : idée utopiste de l'Europe de la paix
Abbé de St Pierre : 1er à proposer un dépassement des souverainetésJean-Jacques Rousseau dans « Extrait et jugement sur la paix perpétuelle »
Emmanuel Kant dans « Essai sur la paix perpétuelle »
19ème montée des nationalismes (Printemps des peuples en 1848)
1849 Victor Hugo : Théorie des États Unis d'Europe
Idées d'unifications sont intellectuelles jusqu'à la 1GM, politiques ensuite
1925 : Accords de Lorcano conclus sous auspices de SDN > Objectif : garantir lasécurité collective.
Aristide Briand à l'origine de la 1ère idée politique devant la SDN. (Projet de construction européenne, sans succès)
D'ici 2GM : Hitler seul projet de d'unification
1941 : Manifeste pour une Europe libre et unie Ventotene (Spinelli et Rossi) : État souverain est fauteur de guerres, propose remplacer les États par une fédération d'États.
1943 : Spinelli fonde le MFE (Mvtfédéraliste européen) avec base le Manifeste de V.

Chapitre 1 – Les 1ères tentatives d'organisation de l'Europe
Section 1 – Une organisation économique : l'Organisation Européenne de Coopération Économique (OECE)
Paragraphe 1 – Contexte de la création, la mise en œuvre du plan Marshall

OECE créé pour veiller mise en œuvre plan Marshall. 1947 USA proposent assistance économique, condition : Étatsbénéficiaires se rassemblent au sein organisation internationale. => Conf de Paris 12 juillet 1947 : esquisse programme
Traité OECE signé Paris 16 Avril 1948
17 membres : Autriche, Belgique, Danemark, France, Grèce, Irlande, Islande, Italie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Portugal, R-U, Suède, Suisse, Turquie + future RFA.
Contexte Plan Marshall : début guerre froide. Truman appliquedoctrine du « containment » (endiguement) > Stopper l'extension de la zone influence soviétique + contrer États susceptibles adopter communisme
Division Est/Ouest de l'Europe

Paragraphe 2 – Caractéristiques de l'organisation

France + Italie veulent une Union douanière (liberté de circulation marchandises, tarifs douaniers communs, politique commerciale extérieure commune)
R-U, états scandinaves +Suisse refusent
OECE restera finalement organisation classique de coopération internationale
Organe principal : Conseil des ministres

Paragraphe 3 – Évolution et bilan

Plusieurs directions : Intégrations RFA 1955 et Espagne 1959
OECE Mission OK : Assure coordination des politiques économiques européennes + développe commerce intra-européen + surmonte obstacle de la non diversité desdevises.

Section 2 – Une organisation militaire : l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN)
Paragraphe 1 – L'Union occidentale
A) Aux origines de l'Union occidentale, le Traité franco-britannique de Dunkerque du 4 mars 1947

Origine : Peur des occidentaux d'un réarmement allemand

B) Le Traité de Bruxelles du 17 mars 1948

Ouvre l'union au Benelux (Union douanière issue duTraité de Bruxelles)
Union militaire : sauvegarde des libertés fondamentales, droits de l'homme, démocratie + affirmation volonté de coopération pour reconstruction économie européenne
Entre Traités franco-britannique et de Bruxelles, menaces ont changé. Menace allemande + soviétique !

Paragraphe 2 – L'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord
A) Évènements entourant la naissance de l'OTANJusqu'à Pearl Harbour (7 décembre 1941) USA appliquent doctrine de Monroe (isolationniste) + reprennent après la guerre
Naissance OTAN : déclenchée par dégradation situation politique allemande (1948 Staline étrangle Berlin ouest, ville tient jusqu'en 1949 que par le pont aérien américain) => Européens craignent invasion russe
23 mai 1949 : Création RFA, riposte des soviétiques : création...
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