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institutions judiciaires

18705 mots 75 pages
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Cours d’institutions judiciaires

Licence 1, semestre 1

Prof. Dr. Jochen BAUERREIS
Année universitaire 2013/2014

Cours sur l’ent : L1 Droit, L1, Faculté de droit
Code d’accès : ABCIBauerreis

PARTIE 1. AUTOUR DES NOTIONS D’INSTITUTIONS ET DE JUSTICE

INTRODUCTION

Nous allons dans la première partie de ce cours définir ce qu’il convient d’entendre par « institutions judiciaires » (Chapitre 1) avant d’aborder le principe du monopole de la justice confié à l’Etat qui souffre de quelques atténuations (Chapitre 2) pour enfin évoquer les modes alternatifs de résolution des conflits (Chapitre 3).

CHAPITRE 1. Définition des institutions judiciaires

Avant d’exposer les principes généraux de fonctionnement des institutions judiciaires, bases de notre système juridique français (Section 2), il convient de définir précisément la notion d’institution judiciaire (Section 1).

Section 1. La notion d’institution judiciaire

Qu’entendre par le terme de « institution » ?

Le terme institution regroupe deux concepts, celui des organes qui rendent la justice et celui des grands principes qui régissent le fonctionnement des organes qui rendent la justice.

Pour pouvoir comprendre comment, aujourd’hui, les tribunaux fonctionnent et sont organisés (III) il est essentiel de connaître les différentes origines historiques des institutions judiciaires (II). Au préalable cependant il convient de préciser ce qu’il faut entendre, dans le cadre de ce cours, par le terme « judiciaire » (I).

I. Le caractère judiciaire

Que sont les institutions judicaires ?

La justice sans institutions judicaires, est ce possible ?

Pour répondre à cette question il faut tout d’abord se demander ce qu’est la justice.

Le terme justice lui même peut être interprété de différentes manière. Quand l’on dit « c’est juste » on exprime un sentiment. Platon, lui dans la République pose le problème de la justice.

La justice a donc une dimension philosophique,

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