user icon

Institutions Politiques et Administratif

2630 mots 11 pages
Montre plus
La creation par le traite de Rome de 1998 mais avec un effectivite legal depuis 2002
Court Penal International cree pour juzgar le genoside, crime du guerre,

Continuite: C'est un element “sine qua non”, pour que l'etat sourvivre. La continuite permet une securite juridique sur le territoire.

Efectivité: Est une notion juridique, doit etre reel sour l'ensamble de territoire (l'etat fais il seul tout les regles)

Legitimité: N'est pas une notion juridique exprime l'adhesion sur le territoire (un estado es legal por que lo asi lo deciden ellos mismos) Normalement legalite et la legitimite sont ensmble mais pas toujours. Max Weber: Il y a trois sens de la legitimite: La premier ... La deuxieme se la traditionel qui est base en l'histoire et la tradition. Et la troisieme se la legitimite juridique que lié sur le concept de legalité, une pouvoir est elú

CHAPITRE 2. LA DIFFERENTES FORMS D'ORGANISATION DE L'ETAT

Motif de une decret de 18 mars 1582 “on peut gouverner de loin mas on n'administre bien que du pres” Pur vois la consequence et dans le sens teologoque du term (teleos=fianlité)

Etat Simple (unitaire): qui peut etre centralisé ou decentralisé. Centralisé: -Concentration - Deconcentration

Decentralisé: -Classique -Regionaliste
Etat Composé: Des Etats: traites internationaux Etat d'Etats: Constitution

Section 1. Etat Simple
A fin de l'article premier dit que la France cest un republique unitaire descentralisé. Il y a une seul justice mais 3 jurisdiction: Administratif, Judicial et Conseil Constitutionel.
Etat unitarire centralise: l'etat a seul le pouvoir politique, donc l'etat excerser tout les decisions administratives
(...)

Regionalisme et politique et la regionalisation c'est administratif

Section 2. Etat Composé

Des États: A difference de l'unitaire, ou il y as une pyramid avec l'etat a top, ici il y a bc des etats independents qui s'organice avec un traite

en relation

  • La france est -elle un état unitaire ?
    877 mots | 4 pages

    Un État unitaire peut être centralisé,décentralisé ou régionalisé. La France est considérée par certains comme l’archétype de l’Etat unitaire. Elle se distingue des démocraties occidentales par l’importance des pouvoirs dévolus à l’Etat central malgré le développement du processus de décentralisation depuis les années 1980. Malgré sa La France peut-elle vraiment passer d'un état unitaire a un état décentraliser?….

    montre plus
  • Des situations contrastées en europe
    688 mots | 3 pages

    * La France est un Etat unitaire et décentralisé. Il est découpé en régions. Les régions proviennent de la révolution française. Elles ont changé plusieurs fois jusqu’en 1955 où est apparut le modèle régional contemporain.….

    montre plus
  • L'apa
    5149 mots | 21 pages

    Pour ce faire, la constitution a été modifiée et dispose dans son article premier que « La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale [...]. Son organisation est décentralisée. » Depuis 1982 le département apparaît comme le principal bénéficiaire des transferts de compétences. Déjà présent dans de nombreux domaines d'actions sociales, l'acte II de la décentralisation reconnaît aux départements un rôle de chef de file en matière sociale et médico-sociale et leur confie une responsabilité plus complète en ce qui concerne le soutien à l'autonomie.….

    montre plus
  • Cours droit administratif gea
    9327 mots | 38 pages

    la centralisation ou la décentralisation Définition de l’Etat centralisé L’Etat centralisé se définit comme un Etat au sein duquel il n’existe qu’une seule personne morale de droit public : l’Etat. Il a en charge toutes les attributions publiques sans les partager avec d’autres collectivités. Le pouvoir est donc concentré au sommet de l’Etat.….

    montre plus
  • Organisation administrative du maroc
    879 mots | 4 pages

    Centralisation et décentralisation Ce sont deux modes d'administration et d'aménagement de l'exercice des compétences administratives. Pour simplifier, on peut dire que la centralisation détermine au sein de l'administration d'Etat les rapports entre l'administration centrale et ses représentants locaux. Elle prend généralement la forme de la déconcentration. décentralisation définit les rapports qui existent entre l'administration d'Etat et l'administration locale.….

    montre plus
  • L'organisation décentralisée de la république française
    3026 mots | 13 pages

    C’est en cela qu’elle s’oppose à la déconcentration, qui est le transfert de compétences à l'intérieur de l'État sans création de personne morale. Il existe deux types de décentralisations administratives : la décentralisation fonctionnelle (ou technique) et la décentralisation territoriale. La décentralisation territoriale vise à donner aux collectivités territoriales des compétences propres, distinctes de celles de l’État, à faire élire leurs autorités par la population et à assurer ainsi un meilleur équilibre des pouvoirs sur l’ensemble du territoire. La décentralisation rapproche le processus de décision des citoyens, dans le but de favoriser l’émergence d’une démocratie de proximité. Afin de remplir pleinement sa mission elle va nécessiter une certaine autonomie financière.….

    montre plus
  • Freud
    1524 mots | 7 pages

    De 1787 à 1789 les constituants américains dialoguaient anonymement à travers « le fédéraliste » et défendaient leurs idéaux. La constitution américaine est créée et signée par tous les états dès 1789. L’état régional lui résulte d’un caractère particulier de l’état unitaire. En effet l’état unitaire peut se présenter sous une forme dite centralisée, qui correspond à un régime où l’administration centrale de l’état se prolonge au niveau local. Il peut aussi prendre la forme d’un état unitaire dit « déconcentré » et ainsi reconnaitre une certaine autonomie administrative.….

    montre plus
  • Politique de la ville
    1471 mots | 6 pages

    Politique de la ville Positionnement des collectivités territoriales par rapport à l’Etat. Avant la décentralisation de 1982, Etat unitaire centralisé. Décision de type Etatique (les ministères). Ensuite le préfet (être hybride) : représentant de l’Etat central dans le département mais il était aussi le « patron » de son département et devait donc conjuguer l’intérêt départemental et l’intérêt national.….

    montre plus
  • Commentaire de l'article 1 de la constitution de 1958
    1426 mots | 6 pages

    L’étude de ce sujet paraît alors très intéressante et enrichissante. Effectivement cela fait moins de dix que cette révision a eu lieu, et il possible de voir d’hors et déjà qu’elles en est le bilan et surtout quel impact cela a réellement sur le caractère unitaire de notre république. Qu’elle est alors ce principe fondamental d’indivisibilité de la république et qu’elle équilibre est appliqué avec la décentralisation ? Cette dernière, devenu elle aussi un principe fondamental depuis 2003, remet-elle en cause le caractère indivisible de la France ? Afin de trouver des réponses, il paraît essentiel d’analyser le caractère unitaire de notre nation au cours de l’histoire ainsi que de sa « cohabitation » avec la décentralisation (I).….

    montre plus
  • Formes d"etat
    511 mots | 3 pages

    Deux grandes formes d'état · L'état unitaire = un seul appareil d'état. Trois modes d'organisation : - la centralisation : un centre unique de décision. Agents locaux sont de simples exécutants des mesures prises au niveau central. - la déconcentration : dans le cadre d'un état centralisé, quelques agents locaux (nommés par le pouvoir central) prennent des décisions (ex: le préfet). - la décentralisation : l'état abandonne des pouvoirs à des collectivités territoriales (personnes morales de droit public) administrées par des agents élus directement au niveau local.….

    montre plus
  • La france décentralisée est-elle encore un état unitaire ?
    1673 mots | 7 pages

    Français ? L’état français reprend les caractéristiques d’un état unitaire, mais des réformes engagées à la déconcentration et à la décentralisation poussent à s’interroger sur la pérennité du caractère unitaire de l’État. I. La France, un état strictement unitaire… L’état unitaire est la forme d’état la plus adoptée dans les républiques européennes. L’état français est fondé sur ce modèle, lequel est garanti par la Constitution.….

    montre plus
  • Fédéralisme et décentralisation
    2450 mots | 10 pages

    Fédéralisme et décentralisation L’exposé des motifs du décret du 25 mars 1852 qui renforçait le pouvoir des préfets sous le Second Empire Français, énonçait que l' « on peut gouverner de loin mais on administre mieux de près. » Cette citation renvoie directement au principe de décentralisation, que de nombreux Etats unitaires ont mis en place sur leur territoire, et plus largement, au fédéralisme. Actuellement, il existe deux formes d’organisation de l’Etat : l’Etat unitaire dont les pouvoirs de décisions sont centralisés, et l’Etat fédéral composé de plusieurs entités appelées généralement Etats fédérés. Le fédéralisme est la forme politique adoptée par un Etat fédéral qui permet de combiner indépendance des entités fédérées et unité fédérale. Bien qu’il existe plusieurs variétés de fédéralismes, celui-ci est généralement instauré pour concilier deux tendances : le besoin d’autonomie et le besoin de paix.….

    montre plus
  • La décentralisation asymétrique
    1893 mots | 8 pages

    La décentralisation asymétrique : solution idéale pour les grands Etats unitaire européens ? Jadis, comme aujourd’hui la structure de l’état la plus fréquemment rencontrée sur le continent européen se présente sous la forme de l’Etat unitaire (190 Etats souverains pour une vingtaine d’Etat qui ont opté pour le fédéralisme). Historiquement, les anciennes monarchies (France, Italie, Espagne, etc.) en ont usées afin de vaincre les mouvements autonomistes naissants, confirmer le pouvoir du monarque et homogénéiser la loi dans tout le royaume. Le mythe de l’Etat unitaire n’existe pas c'est-à-dire concentré et centralisé. Le pouvoir central doit répondre aux nouvelles exigences économiques et sociales et pour ce faire doit déléguer une partie de ses compétences.….

    montre plus
  • Comparer état unitaire et fédéral
    2588 mots | 11 pages

    Il n’y a donc qu’un seul centre de pouvoir, et c’est en définitive la même autorité nationale qui établit directement les normes nationales et indirectement les normes locales. Un Etat unitaire peut être soit centralisé, soit décentralisé. Par-dessus tout, il peut être déconcentré ou concentré. L’Etat fédéral est, quant à lui, un acte conventionnel par lequel deux ou plusieurs groupements politiques vont décider de constituer une entité politique commune.….

    montre plus
  • Dissertation etat unitaire décentralisé
    1303 mots | 6 pages

    Mais, si le caractère suprême du pouvoir étatique est incontestable, chaque Etat dispose d’une organisation interne propre, généralement due à son évolution historique. Ainsi, si l’Etat français, laïque et républicain, présente de nombreux caractères communs avec la majorité des Etats, il reste original du fait de son évolution.….

    montre plus