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L’ère de l’intermédiation financière

COORDINATION
Jérôme Speroni

www.argusdelassurance.com

supplémeNT ■ 27 avril 2012 ■ n° 7263-7264

[ IntermédIatIon fInancIère et d’assurance ]

L’ère de l’intermédiation financière sommaIre ■

37 - Du nouveau chez les intermédiaires en opérations de banque à l’horizon 2013 40 - à telle pratique, tel statut 44 - L’orias, opérateur du registre unique des intermédiaires 48 - Assurance vie : les conventions producteurs-distributeurs 50 - Les obligations d’information et de conseil précontractuels 57 - La transparence des rémunérations des intermédiaires 59 - ACp, AmF : dualité d’autorités de contrôle et rapprochement

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de faire sa révolution ? Au regard des nombreuses évolutions réglementaires dont elle fait l’objet depuis plusieurs années, et compte tenu de celles annoncées, il est largement permis de se poser la question. ■ L’évolution la plus notable au plan général, et qui confine à la révolution, intéresse le rapprochement indiscutable qui s’opère entre l’intermédiation bancaire et celle relative à l’assurance, au point que sous le vocable « intermédiation financière », on puisse englober des opérations bancaires, financières et assurantielles. ■ Si les réglementations de ces opérations demeurent distinctes, leur similitude d’esprit et parfois de rédaction est évidente, notamment s’agissant des intermédiaires d’assurance et des intermédiaires en opérations de banques et services de paiement. ■ Ces similitudes se manifestent particulièrement dans les obligations d’information et de conseil à la charge des différents acteurs de l’intermédiation assurantielle et financière, ou encore dans la mise en place du registre unique des intermédiations auprès de l’orias.
■ DépARTemeNT AssuRANCes, GIDe lOyReTTe NOuel

■ L’intermédiation financière est-elle en train

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