Intro au droit

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 7 (1668 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 22 septembre 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
iNtroduction au droit

B) la sanction
Onpeut les regroupé en deux catégories :
* Pénale : a l’interieure de cette premiere famille yen a 3 :
* Les sanction contraventionelle (ici c o bas de lechelle pénale,
* peine demprisonnement pa bcp , peine d’amende : peine delectuelle,
* Au sommet les Sanction criminelle
* Sanction civile : elle peuve allé de la prevention vise aprevenir ex faire opposition a un mariage. A une idemnisation ( domage et intérêt)

Paragraphe 2
Les conditions d’application de la regle juridique

Le propre dune regle juridique c detre impérative mai de ne jouer que dan certain condition qui son prédéfini soi ki son fixer a lavance le propre dune regle juridique c dedicter une regle generale une regle impersonnel et permanente
Ex : ilest interdit de ; on doit ; chacun a le droi de .
La loi nest pa concu pr un cas partculier car elleest concu pr tt les individu ki von remplir certaine condition ki fo definir

I) La definition des conditions

Comment a ton fai pr dresser les condition applicable a une regle juridique , on utiliser deux sortes doutil
Concept juridique et categorie juridique
* Concept juridique :peu se definir comme la representation intelectuelle abstraite dune situation bien concrete ou dun element de cette situation ou encore dun element de cette situation
* En droit ya deux concept : le précis et le flou ( vague)
* Le precis : ex : en droit une personne ki achete un bien pr des besoin personnel va se voir qualifier de consommateur . 2eme exemple un arbreplanter pr le juriste et un immeuble car il connaît que deux grande catégorie de bien la premiere les bien qualifier de meuble et les immeuble et un abre planté c considere com un immeuble linteret c le regime aplicable ala catégorie . 3eme exemple la personne ki va o resto a conclu un contrat dentreprise avc le restaurateur
* Le flou : les bonnes mœurs cat la notion nest pavrm definit parce que o depar c pa donner une definition car elle sadapte ala société et a son evolution . exemple : lexem dun bon pere de famille c donner o juge pr apprecier un comportement , une personne ki a commi une faute et la question c eske la personne a u une bonne attitude de pere de famille ( ce qui ve dire un bon comportemen refle chi etc) et si c contraire alor il devra payer leprejudice .
On passe du concret o concept par les fait on le traduit par le langage juridique .

* Le catégorie juridique : c celle ki va regroupé des phénomenes qui presente d element commun justifiant alor un traitemen commun et aussi une consideration identique. exemple :

* les contrats ya deux categorie les gratuits et les honereux c ce ki suppose de chacune de partie kifournisse alotre une contrepartie quelquel soit. 2exemple :
* le contrat dechange j’echange un bien contre unautre je ne recoi un bien qua condition den donner un autre cbien honereux.
* Apres yes les gratuit : cntrat de donnation je natten rien en echange

La categorie c oci un outil ki permet de quelifier une situation bien concrete afi de la caracterise com situationjuridique donner .

II) La satisfaction des conditions

* Lorque les condition ki caracterise une situation satisfaite et bien la reunion d condition apporte une aplication de la regle de droit. Celle-ci o depart apparaît un senarios et kan c ok elel prevoi les consequence

* Exercice : un individu ki commet une faute et cette faute entraine un dommage donc ya une victime dan cettesituation et la loi di ke celui ki par sa faute a commi domage a autrui la loi ordonne reparation du dommage tte foi les modalité de reparation von changer selon les circonstance de condition de la faute par exemple
* Le dommage a été cosé par la faute dun majeur alor cette personne est responsable mai il appartin ala victime de prouvé 3element elel doit prouvé : la faute , son...
tracking img