Intro des biens et des personnes

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  • Publié le : 10 octobre 2010
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Introduction : au droit des personnes et des biens

Introduction :
* un système juridique ( paradigme) : est consituté d’un ensemble de règlesqui régissent la vie sociale .
* lesrapports entre les particuliers sont régis par des règles. Cet ensemble de règle dénomme le droit au sens premier du terme = droit objectif
* à l’intérieur de ce paradigme les individus jouissent ousont succeptibles de jouir de diverses prérogatives. Ces diverses prérogatives juridiques sont enclines de satisfaire leur propre intérêt= droit subjectif.
* droit subjectif : c’est une prérogativequi est reconnue par une personne, par le droit objectif pour la satisfaction d’un intêret personnel. (cornu = voca juridique) .
I) les personnes

* dans le sens ( acception) juridiquetous les êtres humains sont des personnes . A l’inverse le droit civil n’appréhende pas tous les perrsonnes cômme lmes êtres humains .
* Il y a une distinction entre les personnes physiques et lespersonnes morales ( fiction juridique qu’on applique à un gouvernement d’une société, à une société)

1. Les personnes phyqiques
* Qui sont les personnes physiques ? : les individus.
*Les animaux ne sont pas des personnes physiques se sont des meubles( code civil art 528) mais ils ont des droit subjectifs pour assurer un bien être animal .
* En droit français aujourd’hui toutêtre humain est une personne juridique = a une personnalité juridique) .
* Chacun reste titulaire des droits subjectifs mais parfois ils ne peuvent pas utiliser le droit subjectif.

Chapitre1 : droit civil attribué aux personnes un statut juridique = au seins duquel chacun dispose d’une personnalité juridique mais chaque sujet du droit dispose des droits spécifiques.

* lapersonnalité juridique

* l’assise du principe de l’égalité civile régide dans la personnalité juridique
* en réalité les droits des personnes sont atticulés autour de la personnalité juridique...
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