Intro droit pulic

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  • Publié le : 21 octobre 2011
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INTRODUCTION

I. Notion du droit public et constitutionnel

Il s’agit de s’intéressé d’abord a une définition direct avant de passer a une définition indirect c’est-à-dire fonde sur une comparaison ou une opposition.

A. Définition direct

Il faut resserrer progressivement le champ de l’analyse et passer du droit au droit public et au droit constitutionnel.

1. Définition dudroit
La définition la plus simple consiste a souligne que le droit est l’ensemble des règles qui régissent les rapports de l’Homme en société et la science qui étudie ces règles, ces normes. on peut des lors remarquer la double fonctionnalité du droit.

La fixation de certaines normes n’est par le monopole du droit, il existe par exemple pour cité 2 cas de règles : la courtoisie ou des règles dujeu qui s’imposent dans la société ou a l’intérieur de groupes sportifs.

La spécificité du droit tient a ce qu’il comprend les normes des lors leurs non respects entraine une sanction. L’Etat possédant le monopole de la force l’égal, on constate que le droit est directement lié a l’Etat et qu’il est sanctionné par lui. Le non respect de la règle de droit par le citoyen entraine une sanction.Par ailleurs, on peut se poser la question du fondement du droit, c’est-à-dire la question du droit naturel ou du positivisme, c’est un vaste débat certain faisant repose tous le droit dur une sorte de droit naturel c’est-à-dire des bases anciennes faisant appel a des principes tel que la justice, l’équité, la liberté, l’égalité… d’autres font reposer le droit sur les règles qui existe a unmoment donne et dans un Etat donné, on parle de positivisme parce que tous ce fonde sur ce droit positif applicable a un moment précis, les auteurs ce qualifient eux-mêmes de jus naturaliste ou de positiviste suivant qu’ils se rattachent a l’un ou a l’autre courant.
Le danger de ce droit positif est de ne pas contester les Etats autoritaires. Le droit naturel renvoi a un droit ancien qui protègel’individu avec une idée d’harmonie grâce a cette ancienneté (idéaliste).
L’opposition positivisme/jus naturaliste n’est pas évidente, on a tendance a aller vers l’une puis vers l’autre.

Enfin il faut évoquer le fait que le droit renvoi a certain principe (morale ou justice), .
Quand au rapport entre droit et morale, il y a en théorie un lien puisque les bases du droit reposaient sur la morale, onpeut évoquer par exemple, les 10 commandements ou la règle morale est le soubassement de la règle juridique. Tous les textes sacrés comportent un certain nombre de principe qui repose sur la moral et le droit, donc la situation de rapprochement du droit et de la morale parait logique.

Quand au rapprochement du droit et de la justice, la justice se définit selon 2 sens, un sens philo etspirituel on passe ici a la justice divine ou a la logique philo de la justice et le second sens c la justice conçu comme un ensemble de juridiction dans un E donne a un moment donner. La seconde conception de la justice renvoi directement au D puisque la juridiction dune part applique le droit et d’autre par complète ou supplée le droit, il n’y a donc création dune jurisprudence qui consiste dans lesdécisions prises par le un juge en application du D, ce qui pourrait satisfaire c’est que les 2 conception de justice soit identiques c’est a dire que la justice philo ou divine renvoi a la justice des juridictions, malheureusement il en est pas toujours ainsi et certain plaideur qui semble avoir moralement raison ont pourtant parfois juridiquement tord.

2. le droit public

Il s’agit ici deconstater qu’il existe plusieurs matières de droit public, et d’en préciser les contours. Le droit constitutionnel sera évoquer dans un troisième point, on évoquera ici les autres matières et notamment les matières de droit administratif.
Le droit administratif (étudier en 2eme année) comporte un certains nombres d’éléments il évoque d’abord l’organisation de l’E avec notamment les techniques...
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