Intro droit

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  • Publié le : 3 octobre 2010
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Introduction générale au droit.

Introduction :
* La définition du droit
* Les fondements du droit
La définition du droit :
A) Définition générale
B) Les deux sens du mot droit

A) Définition générale
Comment définir le droit de manière générale ?
* Définition : « Le droit est ce qui permet d’ordonner une société conformément à certains principes ». Cette définitionrepose sur un critère matériel, c’est-à-dire qu’elle prend pour critère le rôle/la fonction. Le droit serait donc une forme d’ordonnance des rapports sociaux. Cependant, cette définition reste imprécise. En effet, quel est la forme que prend le droit, quels sont ces « principes » ?
Forme : Le droit peut se présenter sous différentes formes. Soit comme un corpus/un ensemble de principesabstraits et généraux, soit comme un groupement de solutions concrètes et particulières.
Principes : On se doit d’utiliser comme principe de référence, le principe de justice, voyons pourquoi. Il faut pour cela se référer à l’histoire du droit et plus particulièrement aux romains, considérés comme les inventeurs du droit, au sens moderne du terme. Avec eux, le droit passe d’une forme empirique a unescience a part entière.
« Le droit c’est l’art du bon et du juste » (Ars boni et aequi). Le juriste est alors un praticien, au même titre qu’un médecin, qui maitrise l’art de donner une solution à un problème concret en accord avec cette définition. Un problème apparait alors : tout le monde ne s’accorde pas sur le sens du mot Justice. 
Le droit est donc bien une discipline complexe car il secaractérise par une grande diversité, de formes et de contenus. Néanmoins, par-delà cette diversité, il conserve une universalité : dans toute société humaine, il existe un droit. « Là où il y a une société, il y a droit » (Ubi societas, ibi jus). Son omniprésence peut s’expliquer par le fait qu’il permet de calmer l’angoisse des humains, notamment sur la stabilité. Il donne ainsi l’illusion d’unecertaine maitrise du futur. Comme le disait le Doyen Jean Carbonnier, le droit permet de s’inscrire dans la durée. Il est, dans l’esprit humain, source d’ordre et synonyme de garantie. Il apparait comme une condition de l’existence et du développement d’une société complexe.
Nous raisonnerons dans ce cours, quasiment exclusivement à partir du droit français.
B) Les deux sens du mot droit
Ondistingue le droit objectif et les droits subjectifs. Dans la langue française, le mot droit couvre ces deux sens.
Droit objectif :
Le droit est un ensemble de règles. Plus précisément, c’est l’ensemble des règles qui ordonnent la vie des hommes en société. Ces règles sont imposables par la contrainte par l’état et on les qualifie « de droit » ou « juridiques » (du latin juri). Elles sont àcaractère général, impersonnel, visant tous les membres du corps social. C’est ce sens du mot droit que l’on qualifie d’objectif, on fait ici abstraction de son application. Il est aussi divisé : droit positif/droit naturel, droit public/droit privé… Comme le disait Aristote, ce sont des « espèces » qui se rattachent au droit objectif.
Droits subjectifs :
On s’intéresse lorsque l’on parle desdroits subjectifs aux sujets auxquels s’appliquent le droit objectif. Les droits subjectifs sont les prérogatives (pouvoirs) reconnues aux individus, garantis par le droit objectif. Ils peuvent s’exercer à la fois sur des personnes et des objets.

Les fondements du droit:
Qu’est-ce qui justifie le caractère obligatoire du droit ? C’est un point important pour les juristes, car cela illustre lelien qui existe entre une conception humaine et la définition du droit. En effet, dans tout grand système de pensée, le droit occupe une place importante.
A) Les théories du droit naturel ou jusnaturaliste
1) Définition général
2) Evolution de ces doctrines : droit naturel classique et droit naturel moderne
a) Les doctrines du droit naturel classique
b) Les doctrines du droit...
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