Intro Historique au Droit Photocop
Introduction:
Droit penser à un ensemble de règles pour encadrer les activités humaines. ensemble des règles régissant la vie en société.
Ces règles sont sanctionnes par la puissance publique. Il pose des règles qui s’appliquent a tous et ayant force obligatoire.
Ces règles vont prendre différentes formes, on parle de sources du droit.
C’est une métaphore imaginé par Cicéron (=célèbre avocat de la république romaine).
Une source est là où on va puiser le droit.
Capitant, dans « Vocabulaire Juridique » écrit que source du droit fait référence aux forces d'où surgit le droit, a ce qui va engendrer le droit.
Ces sources sont variables et évoluent au cour du temps, suivant les époques. Dans les sociétés primitives, le droit provient de la Tradition, de Dieu. Les sources principales actuelles sont la coutume, la jurisprudence, la loi et la doctrine.
La loi désigne l’ordre impératif qui émane d’une autorité supérieure, c’est une règle écrite, qui possède un caractère de généralité. La loi vise à produire de l’ordre. Soit un ordre préexistant, c’est le cas quand l’autorité publique rédige les lois données par Dieu, comme dans les anciennes civilisations du moyen orient, ou certaines de leurs lois viendraient de Dieu, comme le pharaon qui retranscrit les lois données par Dieu, soit pour formuler un ordre nouveau.
La coutume est un droit pré-étatique, qui existe dans les sociétés sans états.
Elle n’est pas créer par la puissance publique. Elle peut se définir comme un usage de formation spontané accepter par tous et qui a force obligatoire par sa répétition dans le temps. La coutume est constituée :
- d’un élément objectif l’utilisation d’une pratique dans le temps, mais aussi
- d’un élément subjectif la pratique est acceptée par le groupe social qui considère que cette pratique à force obligatoire.
La coutume créer du droit, une