Intro historique au droit

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  • Publié le : 22 octobre 2010
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Introduction Historique au Droit.

Introduction
Cette matière permet de comprendre ce qu’ est le Droit au travers de ce qu’il a été (CAD réfléchir sur ce qu’ a été le droit).Cela nous permettra de saisir les variété de la manifestation juridique.
Il importe de ne pas réduire le droit à la loi et au réglement. Le légicentrisme (CADcentrée tout le droit sur la loi) est un héritage de la révolution et du Code Civil. En éffet à l’ époque des Lumières la Loi est égale à la Raison ou l’Expréssion de la Volontée Générale. Pourtant pendant des siècles la loi est un phénomène minoritaire . L’ essentiel du Droit étais dans la Coutume.
Le rapport entre Droit et Pouvoir.
Il n’ y a pas de société sans Droit et il n’ y a pas deDroit sans Pouvoir.Peut il y avoir un pouvoir sans droit ? Ne serais ce pas de la tyrranie ? Est-ce le droit qui fais le pouvoir ou l’ inverse ? L’ autoritée s’ éfforce à chaque fois de modeler le Droit .
IL importe aussi de ne pas limitée le Droit au seul champ Etatique (l’ histoir du Droit n’ est pas l’ histoir de l’Etat)

Il y a un pluralisme Juridique très important(CAD que plusieurs organes créent le Droit)

Le Droit est une histoire Sociale et Politique. Le Droit évolue (évolution fulgurante du droit de la famille Aujourd’hui en France 53% des enfants naissent hors mariages. )

Difficulté
On vas traverser 1500 ans d’ Histoire ( de 476 ap JC à 1804 ) de laChute de l’Empire Romain à la promulgation du Code Civil part Napoléons .



Les structure du Droit les Cadres Normatifs


La Coutume .
L’impensée du Droit entre Foisonnement et Contrôle.

En France la coutume est dans la marginalité ( la femmes prend le nom de son maris). Cette tradition contaste très fortement avec d’autre traditionsjuridique ( Afrique,Comonlaw).
Cette situation de marginalitée contraste également avec le pasée de notre pays ; la coutume fut pendant longtemps la base de la Loie Française ( la loi fondamentale des royaume : constitution de l’ ancienne France).
Avant la révolution laFrance vivait sans constitution écrite mais avec une Constitution Coutumière . Elle régulait la succession du Trone, les mariagesect…
Selon les contemporains la coutumeobéi a une structure aproblématiquece qui n’ est pas du point de vue des anciens.
Définition moderne de la coutume : »La Coutume est une règle non écrite issue d’ un usage générale et prolonger et de la croyance en l’ existance d’ une sanction à l’observation de cette usage . Elle constitue une source de droit a condition de ne pas aller a l’encontre d’une loie »
Dans la Coutume il y a le Corpus ce sont les usages répétés.Ils sont en principes non contradictoir et paisibles (CAD éffectuée de facon pacifique). On est dans le domaine du concret
l’Animus Opinio Necessitatis ou Opinio Juris c’ est l’ obligation de faire. C’ est plus un élément psychologique .

On cherche , de nos jours, arationaliser la Coutume. Car maintenat on fonctione avec la hierarchie des normes : Constitution
Loi conforme a la Constitution
Coutume conforme aux Lois
Car avant c’ étais le Pluralisme des Normes (Canonique Droit Romain). Les Coutumes n’ etais pas forcement en accord avec la loi.

Pourqois la Coutume est elleévincée du Droit ???
Parce qu’ elle amène le Juriste à penser au passage du Fait au Droit .Pourtant le Droit est un objet de croyance et donc pas uniquement un objet de raison. De plus on ne sait pas d’où vient la Coutume.Elle est fluctuante , mouvante,changeante. Ils n’ arrivent pad a la choisir c’ est pour cela qu’ elle exerce une certaine connivances avec le Droit.

L a Coutume se saisit avec le...
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