Introduction
Le droit est partout autour de nous ; Chaque objet relève du droit, ou bien fait appel à un ensemble de loi. Il est donc important de se pencher là-dessus. Notamment l’originalité de la règle de droit : c’est c’elle régit les rapports sociaux. C’est une définition bien trop primitif pour s’arrêter là, poursuivons… Et de pouvoir être sanctionné par les juridictions étatiques. La mise en œuvre est spontanée.
Objet ➔ règlement les rapports sociaux + Mise en œuvre ➔ La sanction d’origine étatique Ces deux éléments sont fondamentaux pour la règle de droit. Comme par exemple le respect. Cela révèle à la fois de la convention sociale, de la moral mais aussi de la loi où il peut y avoir procès et une condamnation.
Le droit n’est pas toujours mis en œuvre par le juge de manière spontanée, ce juge en question sera alors lui-même jugé, mais pas par les mêmes lois en vigueur dans le communs des citoyens (les juges exclus).
Dans toutes sociétés, il y a des lois. Dès qu’il y a des lois, il y a des juges. Il n’y a donc pas de société sans juge ; pas de droit sans loi !
Que signifie « juger » ?
D’abord c’est, dans le cadre d’une contestation (ou dans le vocabulaire juridique un litige), dire le droit dans un cas particulier. Cet aspect la explique l’étiologie du mot juridiction, du latin juridictio : « dire le droit ». Mais c’est aussi faire appliquer et respecter le droit. Ces caractéristiques du fait de juger, relève une notion d’imperium (= force exécutoire).
Imperium : C’est la possibilité (ou autorisation) de faire appliquer la loi, ou les décisions de justices à l’aide de la force public. Cela est lié à la souveraineté étatique, ide est que juger est une prérogative du souverain.
Dans notre société on estime qu’il n’est pas possible de se faire justice soit même. Les rois de France au pouvoir absolue et personnel concentraient les fonctions primaires de l’état. La fonction de juger était confondue avec les deux autres pouvoirs. Le remède où