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  • Publié le : 16 octobre 2010
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INTRODUCTION AU DROIT

INTRODUCTION GENERALE: DEFINTION DU DROIT

Il y a plusieurs définitions du droit. La définition du Droit dépendra du système auquel il se rattache.
De ce fait découle la question suivante: Est ce que le Droit à une existence propre cad se distingue t-il des autres disciplines?

La doctrine positiviste tend à constituer le Droit comme une science propre, comme unediscipline distincte. Ce n'est pas une théorie unanimement admise.

Pour les sociologues le Droit est un aspect des phénomènes sociaux c'est un résultat de l'Histoire.

Nous pouvons aussi nous demander si le droit est l'expression d'un individualisme ou s'il répond à un intérêt commun.
Ex: la liberté d'expression aux USA n'est pas la même qu'en France.
La philosophie influencera laphilosophie juridique.

Les effets du Droit ne sont pas constants. L'évolution du Droit dans le temps et dans l'espace donne des questions aux juristes. Les règles de Droit ne sont pas éternels, le juriste doit faire la part des choses.

La norme juridique (lois, règlements édictés constituant le droit) est l'élément formel exprimant un ordre juridique, elle ne peut être détachée des fondements etdes finalités de cet ordre. Un ordre juridique est un acte contraignent cad qui crée des droits et des obligations. L'ordre juridique est l'agencement des normes juridiques. C'est à dire que tout acte juridique n'a pas même valeur il y une hiérarchie des normes juridiques.
Les normes peuvent être détachées de leurs fondement (système de valeurs) et de leur objectifs (vocation).

SECTION 1 :DEFINITIONS SUBSTENTIELLES DU DROIT

Il n'y a pas de Droit sans philosophie. Une pensée judiciaire reflète une pensée philosophique.
Qu'est ce qu'une mesure juste et équitable? Cela dépendra de la société et des différentes conceptions juridiques.

La philosophie du Droit n'est pas la science juridique, mais la science du Droit s'articule autour de la philosophie.
Ex: le juge se réfère ausystème de la laïcité, il ne fera pas prévaloir ses conceptions personnelles mais le système de valeurs de référence se traduit dans la règle de droit.

les doctrines juridiques

A. la philosophie idéaliste

Aristote «  le Droit doit s'inspirer de l'harmonie de la Nature »

Elle correspond à la doctrine du Droit naturel. Selon elle il existe un idéal de justice supérieur au Droit positifqui s'impose au pouvoir et au législateur.

La bonne norme juridique est celle qui transcrit cet idéal de justice. Ce Droit concède de la Nature.
Il existe un certains nombres de principes non écrits supérieurs au Droit écrit (Droit positif).

Le travail du juriste sera donc un travail de découverte et non plus un travail de création. Le juriste n'est pas l'auteur du Droit mais il doit essayerde tendre vers ce droit idéal
Ex: aujourd'hui le juge applique la loi (il la découvre).

La préoccupation principale est alors la Justice et non plus le respect de la légalité. Hors la légalité est le respect du Droit positif qui peut être en contradiction avec la Justice.
Ex: lapidation, abolition de l'esclavage.

La doctrine du Droit naturel se distingue également par la permanence de sesvaleurs. En effet ses valeurs sont immuables. De ce fait elle peut être remise en cause par la conception démocratique de la société. En effet selon cette doctrine ce n'est plus le groupe qui choisit les règles alors qu'en démocratie les règles fondamentales peuvent évoluer avec la société. Le Droit naturel est rigide .

Le Droit naturel se distingue des droits religieux en ce que ces derniersdéveloppent essentiellement des droits subjectifs (l'intérêt du groupe ne peut pas primer de manière absolue). En revanche ils sont proches en ce qu'il tendent à consacrer des principes moraux supérieurs. Les droits religieux sont-ils donc des formes de normes de Droit naturel?

La définition du système du Droit naturel dépend des valeurs et de la philosophie de la société dans laquelle on se...
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