Introd hist au droit qq bases
Les sources actuelles du droit :
La loi : règles qui sont posés par l’autorité public, plus précisément les règles qui émanent du législateur : ce sont tous les citoyens par l’intermédiaire de leurs représentants : députés et sénateurs.
La coutume : Correspond à des usages, des pratiques répétées dans le temps et accepter par tous. La loi vient de l’État et la coutume vient de la pratique. Elle existe dans certains milieux professionnels. Usage bancaire : qui réglemente les relations clients-banquier.
La juridiction : émanées juges du latin : Juris dictio ( droit et dire ). C'est le pouvoir de dire le droit. Dans certains cas la décision du juge va s'imposer comme source du droit. Cette décision est en interprétation de la loi, leur jugement font jurisprudence. La doctrine : Désigne les auteurs qui réfléchissent le droit . Ces auteurs sont des professionnels du droit. La doctrine influence les juges, le législateur va prendre en option l'avis des spécialistes.
La loi est la source essentielle : c'est elle qui compte le plus , mais il en a pas toujours était ainsi. La loi est aussi importante que depuis 1789, la loi existait mais sa source était mineure.
Il faut remonter jusqu'au droit romain : l'an 753 av. notre ère. Notre conception du droit commence à apparaître. Avant le droit était apparu.
Avant Rome : 2 naissances du droit :
– Droit divin en Mésopotamie : Civilisation très ancienne : 3000 ans avant notre ère. C'est la en 2400 av. un roi URU KANIGA ordonne la rédaction du premier code : souvenir le plus ancien
Puis le roi Hammourabi , son code date de 1750 av. Son histoire : Les archéologues français ont retrouvé le texte quasi-intégrale, porter à la connaissance, graver sur pierre, disposé stratégiquement dans la ville. D'après ce code Hammourabi n'a pas créer le droit, il a reçu ces droits des dieux. A l'origine le droit est toujours divin, don des dieux, cadeaux des dieux aux hommes. Dans ce code,