Introduction au droit civil

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  • Publié le : 14 décembre 2010
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Introduction Droit civil

Introduction : Mécanismes du droit
Le droit c’est avant tout les règles qui régissent la conduite de l’homme en société, il défini les rapports sociaux. Le droit civil rallie les intérêts privé et comprend plusieurs branches comme le droit des biens, le droit de la famille, etc. …
Section 1 : LA NOTION DE REGLE DE DROIT
Il est difficile de distinguer la règle dedroit de la règle social. Cela se démarque grâce à son caractère coercitif.
1. Caractères généraux
Dicter un comportement aux personnes qui vont y être soumise et l’homme doit aussi se soumettre à des règles de savoir vivre.
A) Caractère général de la règle de droit
La règle de droit s’applique à chacun d’entre nous mais personnes en particulier, elle est générale et impersonnelle.Cependant la règle morale aussi, ce caractère générale est logique car une règle personnelle ne peut s’appliquer à un groupe (ce serais une décision).
Le caractère général n’est pas absolu mais relatif pour deux raisons :
-situation défini, précise
-si ce n’était pas une situation défini et précise elle serait vidé de son contenu
Elle remet un caractère général dans une situation déterminé, larègle s’applique à des groupes défini de personne mais elle conserve toujours un caractère général : elle a vocation à s’appliquer à tous dans la catégorie en question.
B) Caractère sociale de la règle de droit
Le droit a vocation à organisé la société et les relations entre individus. Les règles morales ou religieuses visent les individus (perfection et salut de l’être humain) cela montre que larègle de droit est en opposition avec la règle morale ou religieuse. Par exemple en droit le divorce est possible alors que pour la religion c’est un sacrement. Les finalités sociales sont en contradiction avec le droit. Il peut cependant y avoir des points communs car la règle morale ou religieuse ne peut pas ignorer les faits sociaux. Par exemple, la règle de droit et la règle religieuseinterdisent le meurtre.

C) La règle de droit étrangère à la volonté de ceux auxquels elle s’impose.
La règle de droit vise à organiser la société et les groupes : elle ne peut être qu’extérieur à la personne auxquelles elle s’impose. C’est une référence à la théorie de Rousseau qui dit que la règle de droit résulte de la volonté individuelle, chacun des membres du groupe ayant finalement délégué sesprérogatives aux groupes sociaux lui-même.
2. Caractère correctif
La règle de droit pour être respecté a établit des sanctions qui peuvent être civil ou pénal avec un recours à la force publique. La règle de droit est à la fois obligatoire et sanctionné par l’état ce qui ne la différencie pas de la règle morale ou religieuse qui ont-elles aussi leur sanction. Sans sanction la règle de droit neserait pas respectée et imposé, ce qui conduirait à une société anarchique. Cependant la règle de droit est assortie de nuance :
-règles impératives : s’impose aux sujets de droit (individus) et ne peuvent les écarter de leur comportement
-règles supplétives de droit : peuvent être écarté par la volonté contraire des personnes auxquelles elle s’applique, si les partis veulent les écarté, ellespeuvent sinon elles s’appliquent de manière obligatoires.
Les sanctions sont variées et réparti en 3 catégories :
-exécution
-réparation
-sanction
Par ex : un débiteur ne paie pas, son créancier peut prendre ses biens pour avoir son argent, le débiteur s’exécute. Cela procure à la victime (ici le créancier) une réparation (2 moyens : nullité où l’acte ne pourra pas être exécuté, ou lesdommages et intérêts.) Enfin en droit pénal la juridiction jugement inflige des peines. Elles sont variées. Cependant, la notion de peine peut être civil (peine civil) ou pénal.
Section 2 : LA SPECIALISATION DE LA REGLE DE DROIT
Il y a une distinction entre droit privé et droit public, cependant il existe des spécialisations dans les deux grandes branches.
Distinction droit privé et droit public...
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