Introduction au droit de la famille

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  • Publié le : 1 mars 2010
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DROIT DE LA FAMILLE.

Introduction 

1) La définition de la famille
Le terme « famille » signifie un groupe de personnes. On s’interroge sur la pluralité de modele familiaux.
- fondé sur le mariage
- famille hors mariage ( vivant en concubinage, ou ayant conclu un pacs avec les enfants) 
- couples homosexuels ( concubinage ou pacs)
- famille monoparentale
c’estpourquoi, on en vient a parler des familles car les modeles sont diversifiés.
On constate que la premiere défnition est biologique :
Groupe de personnes unies par les liens du sang. Cette conception n’est pas satisfaisante car exemple de la famille adoptive ou il n’existe pas de lien sanguin, exclu toute conception volontariste de la famille.
2ème définition est psychosociologique :selon cette définition, la famille serait un groupe de personnes unies par un vécu commun ou par une affection commune. Cette définition n’est pas non plus satisfaisante car la famille survit a l’absence de vécu ou d’affection commune.
La 3ème définition est juridique :
Groupe de personnes reliées entre elles par des liens fondés sur le mariage et/ ou la filiation.
Le droit donne unedéfinition spécifique lorsqu’il s’agit de traiter de la distribution du nom.

2) Le lien familial
Le lien familial peut etre d’une double nature :
- Résulté du mariage
- Résulté de la filiation
On dénomme parenté le lien issu de la filiation alors qu’on denomme alliance le lien issu du mariage.
- le lien de parenté : peut etre de différentes sortes selon la nature de la filiationqui la fait naitre. Il peut etre crée dans le cadre d’un mariage jusqu'à la réforme de 2005 on parlait de filiation légitime, mais le lien peut etre crée hors mariage et jusqu’en 2005 on parle de filiation naturel.
Le lien de filiation peut etre fondée sur une adoption : on parle de filiation adoptive. La parenté se divise en ligne directe et en parenté collatérale.
La parenté en ligne directerelie les descendants aux ascendants. La ligne collatérale unit les personnes qui ont un auteur commun.
- le lien d’alliance : est fondé sur le mariage, il fait naitre un lien entre 2 époux et un lien entre chaque époux et la parenté de l’autre. Le lien d’alliance e ligne direct et collatéral. Le lien direct est le lien qui existe entre chaque époux et les parents de l’autre. Le liencollatéral est le lien de chaque époux avec les freres et sœurs de l’autre.

On peut distinguer deux conceptions de la famille :
-celle qui privilégie le lien de parenté
-celle qui privilégie le lien d’alliance.
Si on est dans le 1er cas : on a une conception dite « lignage ».
En revanche si on est dans le 2nd cas : on a une conception dite de la « famille foyer ».(famille nucléaire).
On parle d’unpassage entre la famille lignage et la famille foyer.
A Rome, le 1er cadre familial est celui de la GENS puisqu’il regroupait toutes les personnes d’une même lignée, les enfants majeurs et leur conjoint sous l’autorité du PATER FAMILIAS. Au fur et a mesure du droit romain on a assister a un phénonmène de restriction de la famille  vers un modele de famille restreint.
La meme evolution s’estproduite en droit français : on faisait prédominer la famille lignage surtout en droit de succession. Le code civil de 1804 a largement repris cette conception héritée de l’ancien droit.
C’est au cours du 20ème siecle que le renversement s’est opéré : aujourd’hui le lignage a beaucoup moins d’importance : les freres et sœurs n’ont aucune obligation alimentaire les uns par rapport aux autres. De memeil apparaît que le défunt peut ecarter ses héritiers de la succession s’il n’a pas d’enfants directs ou d’époux.
Parallelement on observe un renforcement de la famille foyer.
Depuis les reformes de 2001 et 2006 les droits successoraux d’un défunt sur le vivant ont été très largement améliorés.

Ce renforcement de la famille s’est accompagné par un deuxième phénomène social qui est le...
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