Introduction au droit de la famille

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  • Publié le : 12 octobre 2010
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Droit civil : La famille
Introduction au cours
* Famille : groupe de personne qui peut être liées par le sang l’alliance ou la vie commune.
Plusieurs formes varient selon le temps les lieux les individus concernés ou les questions considérées.
* Liens de sang : essentiellement la filiation qui est la source du rapport juridique établissant le lien de parenté par lequel la familleremonte à ses auteurs.
Les liens du sang étaient qualifiés de légitime ou naturel selon que les auteurs de l’enfant étaient ou non mariés à l’époque de la conception.
Désormais, le lien de parenté est créé de façon naturelle/façon artificielle*.
* - soit par méthodes médicales sans rapport charnel entre les parents
- soit filiation établie sous procréation par l’effet du jugement d’adoption.[Evolution entre enfant légitime et enfant naturel depuis une ordonnance de 2005]
* Le lien d’alliance : découle uniquement du mariage.
Le lien d’alliance n’est qu’un élargissement limité de la forme fondée sur la parenté. Néanmoins, c’est l’alliance qui fait de la famille un groupe social ouvert.
Les risques de consanguinité sont limités.
Le lien d’alliance a permis le ressort du capitalisme.* La vie commune : Les personnes qui habitent ensemble sont concernées.
Le sens est plus restreint : les critères reposent sur la communauté de vie. Critère et situation de fait dont le droit va tirer des conséquences. [Par ex. le concubinage/ la possession d’état* -> situation de fait consolidée par le temps.]
*Possession d’état : élever un enfant qui n’est pas le sien ou du moins quin’est pas reconnu.
Deux sens au mot famille :
* Famille étendue
* Famille + restreinte [famille nucléaire/conjugale]
Dans le temps, la famille est + ou – large, le modèle familiale évolue : le droit présente un modèle familiale qu’il propose de suivre ou qu’il contraint à suivre. MAIS il n’est respecté que lorsqu’il correspond aux mœurs/habitudes sociologiques.
Durkheim avait vu dans lafamille le signe d’un rétrécissement continu dans son évolution : L’individualisme.
Historique du droit de la famille : Le droit de la famille est lié à l’évolution de la famille elle-même. [Contraception ; IVG ; progrès de transmission de la vie ; fait de pouvoir prouver la filiation…]
A. La famille traditionnelle :
Le droit romain relève de la prédominance d’une conception patriarcale de lafamille = la gens.
Tous les descendants d’un ancêtre commun y compris enfant majeur/conjoint doivent obéir à l’autorité du pater familias. (Jusqu’au droit de vie et de mort !)
Le culte des ancêtres donne :
* un caractère religieux à ces familles
* elles jouent dans une société agraire un rôle économique essentiel
* elles ont un poids politique qui se ressent dans l’organisation de lacité où ces familles sont représentées par des chefs indépendants et souverains.
Evolution de Rome : Au fur et à mesure, en raison, des conquêtes et du commerce, qui font d’elle une civilisation commerçante qui dominent l’ensemble du bassin méditerranéen et de la rémissibilité des mœurs, les familles romaines éclatent => la puissance paternel régresse. [Exemple : droit de vie et de mortlimité ; plus d’obligation de se marier si les enfants ne veulent pas ; impossibilité de déshériter…]
Phénomène de rétrécissement de la famille :
* sous l’empire : conception de la famille domus (=choyée) -> au sens de maisonnée, ce qui vive sous le même toit (père + mère + enfant + serviteur)

* ancien droit : Prévaloir le lignage sur le foyer.
La richesse provenant de la terre dans lesfamilles est à conserver car elle assure l’essentiel de ses ressources. = privilèges des Ness cad la transmission des terres de père en fils pour ne pas se faire piquer un bout de ses terres à chaque fois que celui qui la détient meurt.
Influence du christianisme.
Le mariage est un consacrement -> caractère indissoluble ce qui maintient la cohésion du groupe familial (rôle important)...
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