Droit civil : La famille
Introduction au cours * Famille : groupe de personne qui peut être liées par le sang l’alliance ou la vie commune.
Plusieurs formes varient selon le temps les lieux les individus concernés ou les questions considérées. * Liens de sang : essentiellement la filiation qui est la source du rapport juridique établissant le lien de parenté par lequel la famille remonte à ses auteurs.
Les liens du sang étaient qualifiés de légitime ou naturel selon que les auteurs de l’enfant étaient ou non mariés à l’époque de la conception.
Désormais, le lien de parenté est créé de façon naturelle/façon artificielle*.
* - soit par méthodes médicales sans rapport charnel entre les parents
- soit filiation établie sous procréation par l’effet du jugement d’adoption.
[Evolution entre enfant légitime et enfant naturel depuis une ordonnance de 2005] * Le lien d’alliance : découle uniquement du mariage.
Le lien d’alliance n’est qu’un élargissement limité de la forme fondée sur la parenté. Néanmoins, c’est l’alliance qui fait de la famille un groupe social ouvert.
Les risques de consanguinité sont limités.
Le lien d’alliance a permis le ressort du capitalisme. * La vie commune : Les personnes qui habitent ensemble sont concernées.
Le sens est plus restreint : les critères reposent sur la communauté de vie. Critère et situation de fait dont le droit va tirer des conséquences. [Par ex. le concubinage/ la possession d’état* -> situation de fait consolidée par le temps.]
*Possession d’état : élever un enfant qui n’est pas le sien ou du moins qui n’est pas reconnu. Deux sens au mot famille : * Famille étendue * Famille + restreinte [famille nucléaire/conjugale]
Dans le temps, la famille est + ou – large, le modèle familiale évolue : le droit présente un modèle familiale qu’il propose de suivre ou qu’il contraint à suivre. MAIS il n’est respecté que lorsqu’il correspond aux mœurs/habitudes sociologiques.
Durkheim avait vu dans la