Introduction au droit des personnes

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15/09/2010

DROIT CIVIL

Introduction au droit des personnes ( 5 heures ).

Le droit des personnes est une branche du droit civil. Bien maitrisé les concepts permet ensuite d’aborder dans les semestres suivant les autres branches du droit civil.

Bibliographie :

Ed : Defresnois, Les personnes, Auteur : Philipe Malaurie
Ed : PUF, Droit des personnes, Revet et Zenati.

Qu’Est-ce quele droit, voici la question première. Le droit est un mode d’organisation de notre société. C’est-à-dire qu’en étudiant le droit on étudie comment vivre ensemble. On va étudier la civilité. Il y a de nombreuses règle méconnu. Les règles sont des règles de conduites, ce sont des commandements adressé à l’individu, avec la finalité de bien vivre ensemble. Le droit peut se définir comme l’ensembledes règle de conduite qui régisse notre société.
Cette ensemble de règle est extrêmement vaste. On ne peut pas confondre l’ensemble des règles. Il y a un champ du droit qui est extrêmement répandu. Le droit concerne l’ensemble des activités humaines.
Le droit civil peut se définir comme l’ensemble des règles de conduite qui régisse les rapport entre particulier.
Ces règles on les retrouve dans lecode civil. celui-ci regroupe les essentiel des règle civil. Cependant il existe des règle de droit civil qui ne figure pas dans le code civil. On parle alors de règle civil non codifié.
Loi de droit civil pas codifié Art 664 Dalloz.
Sous l’article 16-7 et 16-8 : information d’éditeur Jurisprudence. Le code civil commence par un livre premier : Les Personnes.
Les différents élément de l’étatcivil seront déclinés. Tous les éléments qui permettent de définir la personnes. Qui doit respecter ses règles de conduites ?
L’objet du droit des personnes est de permettre de déterminer qui est sujet de droit. C’est-à-dire qui doit respecter les règles et qui est protéger par le droit.
Les personnes sont les seuls sujets de droit.
Sujet de droit : C’est une personne physique ou moraleconsidéré comme le support d’un droit subjectif. C’est-à-dire d’un pouvoir conféré par l’ordre juridique. Le sujet de droit est soit titulaire du droit, on parle de sujet actif, soit débiteur de l’obligation et on parle de sujet passif.
Droit subjectif : C’est le droit qui permet à son titulaire de recueillir le bénéfice de la prestation qui en constitue la finalité.
Ex : Le droit de propriété. Il vapouvoir user de la chose qui lui appartient comme il le souhaite.
L’ordre juridique lui accorde des prérogative sur ce qu’il lui appartient.
2 catégories de droit subjectif : Les Droits Réel d’un coté et les Droits personnel :
Droit réel : Utilisé sa chose, Ex : droit de propriété.

Droit personnel : Droit de créance qui va nous contraindre à accomplir certaine prestations.

Cette aptitude àêtre titulaire de droit et d’obligation et dénommé la personnalité juridique. Il n’y a que les personnes qui ont la personnalité juridique. Seul une personne peut conclure un contrat etc…

Il y a des personnes morale ( club, association, entreprise ), on est face à un groupement ( agrégat ) de personnes.
Un sujet de droit : Seul les personnes qu’elles soit physique ou morales sont des sujets dedroits. Elle a pour conséquence d’exclure les choses de la qualification de personnes.
L’objet de droit n’a pas d’aptitude à être titulaire de droit. L’objet de droit ne possède pas la personnalité juridique.

Le sujet de droit bénéficie de la liberté. Donc une personnes physique réduite en esclavage et qualifié d’objet de droit.
L’esclave est un être humain qui n’a pas de personnalitéjuridique. Chacun est titulaire en droit français de droit et d’obligation. Tous les hommes sont libre et ce principe a valeur constitutionnel. Dans la DDHC que l’on va retrouver ses idée là. Le but de toute association politique est la conservation de la liberté. La constitution de 58 inscrit les liberté dans son article 2. L’ancienne sanction de la mort civile n’existe plus en droit positif. La...
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