15/09/2010

DROIT CIVIL

Introduction au droit des personnes ( 5 heures ).

Le droit des personnes est une branche du droit civil. Bien maitrisé les concepts permet ensuite d’aborder dans les semestres suivant les autres branches du droit civil.

Bibliographie :

Ed : Defresnois, Les personnes, Auteur : Philipe Malaurie
Ed : PUF, Droit des personnes, Revet et Zenati.

Qu’Est-ce que le droit, voici la question première. Le droit est un mode d’organisation de notre société. C’est-à-dire qu’en étudiant le droit on étudie comment vivre ensemble. On va étudier la civilité. Il y a de nombreuses règle méconnu. Les règles sont des règles de conduites, ce sont des commandements adressé à l’individu, avec la finalité de bien vivre ensemble. Le droit peut se définir comme l’ensemble des règle de conduite qui régisse notre société.
Cette ensemble de règle est extrêmement vaste. On ne peut pas confondre l’ensemble des règles. Il y a un champ du droit qui est extrêmement répandu. Le droit concerne l’ensemble des activités humaines.
Le droit civil peut se définir comme l’ensemble des règles de conduite qui régisse les rapport entre particulier.
Ces règles on les retrouve dans le code civil. celui-ci regroupe les essentiel des règle civil. Cependant il existe des règle de droit civil qui ne figure pas dans le code civil. On parle alors de règle civil non codifié.
Loi de droit civil pas codifié Art 664 Dalloz.
Sous l’article 16-7 et 16-8 : information d’éditeur Jurisprudence. Le code civil commence par un livre premier : Les Personnes.
Les différents élément de l’état civil seront déclinés. Tous les éléments qui permettent de définir la personnes. Qui doit respecter ses règles de conduites ?
L’objet du droit des personnes est de permettre de déterminer qui est sujet de droit. C’est-à-dire qui doit respecter les règles et qui est protéger par le droit.
Les personnes sont les seuls sujets de droit.
Sujet de droit : C’est une personne physique ou morale