Introduction au droit - l1

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 109 (27110 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 5 décembre 2011
Lire le document complet
Aperçu du document
Introduction au droit

Définition :
Qu’est-ce que le droit ? Qu’est-ce que n’est pas le droit ? Que sais-je sur la philosophie du droit ? (Cf. Michel Troper)

* Nous vivons sous l’empire du droit et nous sommes régis par des règles selon le droit.
* Nous avons deux ordres différents : L’ordre du voleur (argent demandé, refus, contraint d’obéir) et l’ordre du percepteur (argentdemandé, refus, obligation d’obéir)
* Technique pour justifier des obligations, des devoirs, prérogatives (pouvoirs ≠ devoirs) dans un système. Le système de droit n’est pas ce qui est mais ce qui doit être.
* Il s’agit de motiver, de convaincre quelqu’un de faire quelque chose ou de ne pas faire quelque chose. Le droit est une méthode, une technique pour convaincre des personnes de suivre desmodèles.
Cette technique de justification est spécifique en droit car elle fait appel à l’intervention d’autorités publiques, du fait que c’est étatique. Cette technique est souvent utilisée pour que les personnes agissent volontairement et non par obligation.
Derrière ce système on peut aller devant un tribunal qui nous dira les droits de chacun envers chacun. Ce tribunal peutconférer à l’acte la force exécutoire. Apposer la formule exécutoire. Nous sommes dans un système où en principe nul ne peut se faire justice à soi-même. La force est le monopole de l’Etat et on justifie ce monopole en garantissant les droits de chacun. Cette justification des obligations, devoirs, prérogatives passe par un discours sur la légitimité du pouvoir que je tire du respect des règles devalidité sur :

* Les auteurs des règles
* La procédure d’adoption des règles
* La procédure d’application des règles.

Le droit est un ensemble de règles (conduite, rapports sociaux) générales, abstraites, obligatoires dont la sanction est assurée par la puissance publique. (cf. Jeammaud, éd. DALLOZ 1990- Chronique p.199- la règle de droit comme modèle). Il faut ériger la règleen modèle c’est-à-dire énoncer qu’une norme est une règle de droit. La règle de droit sert donc à quelque chose que si on la mobilise pour la transformer en des définitions de situations juridiques.

06 Octobre 2009

Droit : Ensemble de règles de conduite ou de comportements dont la violation est sanctionnée par la puissance publique.

* Pourquoi cette sanction, cette fonction normativedes règles de droit ? On cherche le fondement du droit.
* Système cohérent, ordonné. Une règle sera valable qu’avec une procédure : un système formel. Le droit est un système cohérent. Mais une règle de droit est-elle valable ? Cf. Kelsen : Fondements de l’obligation
Le positivisme ≠ jus naturalisme Déduit le fondement du droit d’un système de valeur (cf.justice-légitimité). Légitimité du pouvoir du droit.
La plupart des auteurs sont positivistes. Le droit peut être amoral, immoral, inhumain… . Aujourd’hui l’enseignement du droit est plutôt positiviste (apprendre à dégager la règle de droit entre les deux parties). Le droit n’est pas dans l’idée «  J’obéis, je n’obéis pas ».
Comment se manifeste le droit, ces prérogatives, ces devoirs ?
Cette démarcheempirique nous montre que l’on respire le droit dans tout. Tout est définit par le droit. Weber a une vision par la sociologie juridique. Nous sommes dans un tissu juridique structuré. Comment s’imbrique les droits subjectifs, les relations juridiques ? (cf. René Lenoir, Evelyne Severin)

Droit : Rendre acceptable pour ses membres, travail social fait par toute société de façon permanente surelle-même.

Le droit est l’ensemble de ce qui doit être. Concilier les différents intérêts en jeu. Le droit est là pour révéler les conflits d’intérêts. Le positivisme est utile à nos propositions que l’on justifiera par des règles de droit. On adoptera la méthode de sociologie juridique pour décortiquer les mécanismes juridiques, les interactions sociales.
Comment répartir les risques...
tracking img