Introduction au droit prive l1

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 14 (3427 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 11 octobre 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
Introduction générale au droit privé
1 er cours : 04/10/2010
Le droit privé est un rapport entre particulier, c’est un droit civil, le droit est un domaine varié, tout le monde est confronté au droit dans tous les cas.
(Dictionnaire Litre : « Le droit est l’ensemble des rapports qui régissent les rapports de société entre hommes et les rapports sociaux »)
Introduction :
Section première duChapitre préliminaire : UNIVERSALITE DU DROIT.
Le droit est un phénomène qui nous concerne tous, tous les jours.
C’est le reflet de la réalité humaine. Le droit existe dans le cadre d’une société, c’est donc un phénomène social.
PARAGRAPHE 1 / LE DROIT COMME PHENOMENE SOCIAL :
Le droit est un phénomène juridique, social et universel.
A) LE DROIT EN TANT QUE PHENOMENE UNIVERSEL :Contrairement à certains auteurs, on considère que toutes les sociétés des plus primitives aux plus contemporains ont connu et connaissent le DROIT.
Dès lors que plusieurs personnes vivent ensemble alors ces personnes doivent organiser leur cohabitation, et pour cela il faut un certain nombre de principe, qui si ils sont respecté permettront cette vie commune sereine et harmonieuse. Il y a donc unenécessité d’organisation dans toutes les sociétés, elle n’est pas fondée sur la morale, elle génère le droit dans un objectif d’abord pratique que moral. Dans la mesure où sont permis certains comportements et d’autres au contraire sont interdit. On est face à une manifestation d’un droit.

CONCLUSION :
Il n’existe pas de société sans droit ceci dit-il, il existe dans toutes les sociétés MAIS sousdifférentes formes. Les sociétés n’ont pas les mêmes conceptions.
EXEMPLE : différentes valeurs entre les pays :
- La peine de mort aux Etats-Unis.
-La polygamie qui est autorisée dans certains pays…
Ces différences ne signifient pas que ces pays ne connaissent pas les phénomènes juridiques bien au contraire, en instituant un corps de règle correspondant à la volonté d’un grand nombre depersonne. Toute société à recours au droit quel que soit son organisation le droit reflète les choix politique du pays, certaines sociétés considère être primitive (Colonie d’Asie, l’Amazonie) alors qu’ils sont nécessairement bâtit sur un droit comme le souligné les romains
: «  La ou il y a société, la il y a du droit » = « ubi sosietas ibi jis »
Ce n’est pas parce que cela nous paraitinadmissible que se n’est pas du droit.
Une société anarchique adopterai paradoxalement une démarche juridique car en prohibant toute règle elle en déducte une qui est générale et coasidif selon laquelle «il est interdit d’interdire » (slogan /mai 1968). Le droit est instinctif, on peut parler de la conscience humaine, par exemple l’enfant impose des règles, les parents de même lui en impose.
B) LE DROITEN TANT QUE PHENOMENE SOCIAL :
>>>Le droit ne peut être envisagé que dans une vie en société, c’est dans ce sens que le terme social doit être pris en considération. Dans ses relations avec les autres, l’homme expérimente son besoin de droit afin de les organiser. Le cas d’un homme seul ????
[Inaxtrapto = dans l’absolue]
On peut envisager le sort d’un homme seul. Il ne se sentirapas dans le besoin de recourir au droit. Mais des lors qu’il est en contact avec un autre, on peut plus s’abstraire du phénomène juridique car la plus part de nos actes même les plus anodine ont alors un destinataire.
EXEMPLE : l’achat d’un journal met en scène au moins deux personnes, le vendeur et l’acheteur. Il est de même pour le testament, ou il faut toujours désigné un individu.
AINSI,pour être juridique, un acte doit avoir un destinataire. Ce qui confirme que le droit ne se conçoit que dans un rapport social. On est la dans le rapport social.
>>> Le droit est un phénomène social, également car il évolue avec la société. Les règles obéissent à une logique qui résulte de choix effectués par la société, selon les valeurs qui la préside.
Ainsi, d’une société à...
tracking img