Introduction au droit publc

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  • Publié le : 3 octobre 2010
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1) Le Droit

Le droit correspond selon la plupart des analystes à une science, la science juridique, le droit c’est à la fois la règle juridique mais aussi la science qui étudie cette règle. Le droit comprend différents aspects que l’élément centrales, c’est que le droit dans le cadre publique implique souvent une hiérarchie entre celui qui élabore la norme et celui qui subit la norme mais dansle domaine du droit privé, il peut y avoir une égalité juridique (par exemple dans le cadre d’un contrat où chacun décide d’un accord avec l’autre). Le droit est donc élément qui englobe différentes possibilités. Il y a un certain nombres de règles de droits qui se distingue d’un certain nombre de règles coutumières qui peuvent exister comme des règles de jeux, ou des règles de courtoisies.
Larègle de droit présente certaine caractéristique, elle émane de l’état, elle impose une force obligatoire, elle est juridiquement sanctionné par l’intervention d’un tribunal. Le droit doit être opposé à la morale et à la justice, il s’agit de voir entre les différentes notions, l’aspect complémentaire ou l’aspect divergeant. On relève dans l’antiquité un aspect complémentaire puisque le droit estfondé sur la morale religieuse avec par exemple les dix commandements qui sont à la fois des règles morales et des règles de droits. Le droit à maintenue ce rapport avec la morale mais il semble au fil des siècle s’en être progressivement détaché, il n’y a par exemple plus de théocratie dans les pays européens c'est-à-dire d’états dans lesquelles la morale religieuse est supérieur à la règle dedroit. Ce qui a pu écarter la règle de droit de la morale, c’est la technicité de la règle juridique. Ce caractère technique éloignant la règle de droit de la morale. C’est le cas par exemple avec des dispositions du code général des impôts, du code de l’urbanisme où la technicité des règles et leurs précisions semblent s’éloigner d’une quelconque morale.
On peut considérer que le droit, à traversl’état notamment existe pour faire régner la justice, cependant il semble parfois que la justice s’éloigne du droit. C’est le cas par exemple lorsqu’une société très développé avec un grand nombre d’avocats combat en justice contre l’individu isolé qui refuse parfois les services d’un avocat. Dans cette hypothèse, même si il a moralement raison, le particulier peut avoir juridiquement tord.

2) Ledroit public

Il s’agit d’évoquer ici les différentes branches du droit public, il y aurait d’abord un droit constitutionnel, c’est la matière qui fonde toute les autres, en particulier le droit administratif et les autres branches du droit publique. Quand au droit administratif, il est relatif aux structures administratives à leur place dans l’organisation générale de l’état. C'est-à-direl’organisation des collectivités territoriales (communes, départements, régions) et les établissements publiques comme les universités par exemple. Le droit administratif permet d’étudier aussi les actes administratifs, c'est-à-dire les actes pris par l’état et les collectivités publiques ou même les personnes privés possédant une mission de service publique. Le droit administratif évoque aussi demanière développé la nation de service publique. C'est-à-dire une structure réalisant des missions d’intérêts générales aux personnes privés. Le droit administratif étudie encore la police administrative, c'est-à-dire les mesures de préventions des troubles de l’ordre public. Il s’agit par exemple de missions d’encadrement de manifestation ou de prévention d’actes délinquants. Le droit administratiftouche aussi à la justice administrative, c'est-à-dire à l’organisation juridictionnelle qui applique les règles de droits administratifs, on oppose généralement l’ordre juridictionnel administratif à l’ordre juridictionnel judicaire. Pour rester sur l’ordre juridictionnel administratif il comprend : les tribunaux administratifs interdépartementaux, les cours administratifs d’appel et le...
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