INTRODUCTION AU DROIT PUBLIC
INTRODUCTION
I.les notions
Le Droit : c’est plus ou moins un idéal pour certains, pour d’autres c’est en quelque sorte le reflet de la réalité. Pour certains le droit objectif et le Droit sont équivalents.
Le droit objectif : c’est l’ensemble des règles de conduite socialement editées et sanctionnees qui s’impose aux membres d’une societe.
Le droit subjectif : les prerogatives individuelles reconnnues et sanctionnees par le droit objectif.
Le droit positif : il n’est pas univoque, le plus souvent presenté comme l’ensemble des règles juridiques en vigueur dans une société à un moment donné. (ex : règles suscpetibles d’etre appliquées)
Droit= droit positif => les positivistes.
II. Le droit naturel et le positivisme.
Se sont les fondements et la nature du droit (d’où il vient et ce qu’il est). Les grands groupes de doctrines en matière de droit sont : des doctrines idéalistes, justes naturalistes, de droit naturel ou des doctrines positivistes.
1 .Les doctrines du droit naturel
Issue de Dieu ou non elle est revelée par Dieu où l’observation de la nature. Il existerait une justice que le droit devrait atteindre. D’un coté le Droit est un contenu ( l’ensemble des lois ou regles en somme naturelles) d’un autre coté le Droit est une methode qui permettrai d’atteindre un but : la justice
Penser qu’il existe n droit naturel constitué de lois et de regles ne releve paq que de la speculation, on peux observé des effets tres concrets par exemple avec le pouvoir plitique. Les consequences qu’on peut en tirer sont variables. Il est possible d’affirmer que tel ou tel tiens son pouvoir du droit naturel (Dieux, ex) et donc des sujets lui doivent une obeissance presque totale=> cela justifiera un pouvoir despotique.
Les lois adoptées par les gouvernements doivent respecter ses lois et penser aussi que ceux qui entrent dans ke champ de ses lois (destinataire) peuvent s’opposer à celles-ci dès lors qu’elles ne respectent pas ceux des