Introduction au droit

Avant-propos :
Le droit est avant tout diversité dans tous les aspects du phénomène juridique. Il est tout d’abord diversité géographique, il correspond également à une diversité historique c’est-a-dire que le droit contemporain n’est pas celui de l’ancien temps. Cette diversité montre que le droit est une entité d’expression d’une civilisation. « Ubi societas Ibi jus » : là où est la société il y a nécessairement le droit. C’est-à-dire que chaque société a généré son droit, il ni a pas de droit sans société.

Le droit est un ensemble de règles de conduite destiné à régir la vie des hommes en société. Le droit détermine ce qu’on peut faire, ce qu’on doit faire et ce qu’on ne doit pas faire. C’est à la fois une discipline avec un système judiciaire et il comporte également une technique particulière c’est-à-dire des méthodes de raisonnement.

Le droit entant qu’ensemble de règles imposé par l’autorité publique connaît deux sens : -le Droit Objectif : c’est l’ensemble des règles édicté par les autorités constituées afin d’aménager au mieux les rapports entre les particuliers.
Ex : ART.312 il défini ce qu’est l’affiliation des enfants : « Tout enfant conçu ou né en mariage a pour père le mari. -le Droit Subjectif : Ce sont les prérogatives ou pouvoirs accordés aux individus en tant que sujets de droit.
Ex : un mariage peut-il être annulé pour défaut de virginité de l’épouse?

C’est le droit objectif (en tant qu’ensemble de règle de droit) qui délimite les droits subjectifs envisagés comme les prérogatives accordés aux particuliers.
Le Droit Objectif et le Droit Subjectif sont également dénommé Droit Positif, il s’agit de l’ensemble des règles de droit existant dans un pays donné à un moment donné.

1ere partie : Le Droit Objectif

Chapitre 1 :L’identification de la règle de droit.

Section 1 : Les caractères communs à toutes les règles. En tant que règle la règle de droit va partager des caractères propres à toutes