Introduction au droit

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  • Publié le : 24 novembre 2010
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Introduction au droit

Avant-propos :
Le droit est avant tout diversité dans tous les aspects du phénomène juridique. Il est tout d’abord diversité géographique, il correspond également à une diversité historique c’est-a-dire que le droit contemporain n’est pas celui de l’ancien temps. Cette diversité montre que le droit est une entité d’expression d’une civilisation. « Ubi societas Ibi jus »: là où est la société il y a nécessairement le droit. C’est-à-dire que chaque société a généré son droit, il ni a pas de droit sans société.

Le droit est un ensemble de règles de conduite destiné à régir la vie des hommes en société. Le droit détermine ce qu’on peut faire, ce qu’on doit faire et ce qu’on ne doit pas faire. C’est à la fois une discipline avec un système judiciaire et ilcomporte également une technique particulière c’est-à-dire des méthodes de raisonnement.

Le droit entant qu’ensemble de règles imposé par l’autorité publique connaît deux sens :
-le Droit Objectif : c’est l’ensemble des règles édicté par les autorités constituées afin d’aménager au mieux les rapports entre les particuliers.
Ex : ART.312 il défini ce qu’est l’affiliation des enfants : « Tout enfantconçu ou né en mariage a pour père le mari.
-le Droit Subjectif : Ce sont les prérogatives ou pouvoirs accordés aux individus en tant que sujets de droit.
Ex : un mariage peut-il être annulé pour défaut de virginité de l’épouse?

C’est le droit objectif (en tant qu’ensemble de règle de droit) qui délimite les droits subjectifs envisagés comme les prérogatives accordés aux particuliers.
LeDroit Objectif et le Droit Subjectif sont également dénommé Droit Positif, il s’agit de l’ensemble des règles de droit existant dans un pays donné à un moment donné.

1ere partie : Le Droit Objectif

Chapitre 1 :L’identification de la règle de droit.

Section 1 : Les caractères communs à toutes les règles.

En tant que règle la règle de droit va partager des caractères propres à toutesles règles. Ces quatre caractères communs sont : la généralité, la permanence, le caractère social de la règle et enfin son extériorité.

I- La généralité de la règle :
On dit que la règle est impersonnelle ou générale sur le fond et abstraite dans la forme. Toute règle s’impose à chaque individu sans distinction se trouvant dans une situation déterminé.
Ex : ART. 388, le mineur est celui quin’a pas atteint ces 18ans.
Le caractère général ou impersonnel de la règle sur le fond rejoint l’abstraction dans la formulation.
Ex : ART. 1314, Tout faits quelconques de l’homme qui cause à autrui un dommage doit réparation.
Il existe en droit des adages ou maximes du droit qui viennent de la coutume qui sont rédigés abstraitement.
Ex : « Qui fait l’enfant le nourri »
« On lie lesbœufs par les cornes et les hommes par les paroles mais les paroles s’envolent et les écrits restent, rien ne vaut les stipulations du droit romains ».
« Boire, manger, coucher ensemble est mariage se me semble à condition qu’Eglise y passe »
« En mariage il trompe qui peut » (on peut demander la nullité du mariage qu’en cas d’erreurs)
Les règles religieuses et morales sont toutaussi générales, impersonnelle et abstraite et comme pour la règle de droit elle ne s’applique qu’à ceux qui sont visés par le texte. Il existe en droit des catégories spécifiques que l’on nomme droits catégoriels.
Ex : le divorce qui ne s’applique qu’à ceux qui sont mariés.

II- La permanence de la règle de droit :
Pour les mêmes raisons d’égalité et de sécurité toutes règles quellesqu’elles soient, doit présenter une certaine permanence (durée). En effet comment connaître la règle si elle est amenée à être modifier sans cesse. Le caractère obligatoire de la règle est garant de cette permanence « Nul n’est censé ignorer la loi ». Cette durée de vie de la loi commence à la naissance de la loi. La mort de la loi est représentée par son abrogation, ainsi tant qu’une règle n’est pas...
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