Introduction au droit
PARTIE I- LA DEFINITON DU DROIT
Chapitre 1 Droit est une norme:
Selon Emile DURKHEIM, une manière de faire, de se comporter ou de penser souvent majoritairement socialement définit et sanctionner selon un système de références implicites ou explicites
Normativisme:
C'est une théorie de droit développée par Hans KELSEN, se voulant dénuée de toutes arrières pensées idéologiques, qui énonce un système juridique fondé sur la hiérarchie des normes.
Ce normativisme juridique réduirait l'Etat à un ensemble de rapports juridiques: L'Etat et le Droit sont identiques. L'Etat est vu dans cette théorie comme un ordre de contrainte identique au Droit. L'Etat ne se résumerait qu'à un ordre juridique, au seul ordre de droit légitime et souverain.
Chapitre 2: Droit = normes juridiques
Le caractère juridique confère à la norme des attributs qu'elle partage avec d'autres règles et d'autres qui lui sont propres et qui lui permette de se distinguer des autres normes. Caractère abstrait La règle de droit est abstraite, elle vise une situation et non une personne en particulier. Caractère général La règle de droit est générale, elle s'applique à toutes les personnes se trouvant dans une situation déterminée.
§1. Le fondement du caractère juridique: Le caractère obligatoire ne suffit pas à caractériser la NJ. La règle juridique oblige mais obliger est différent de respecter une obligation. Ce qui distingue la NJ réside dans le caractère coercitif qui s'inscrit dans le caractère obligatoire. La RJ rendu obligatoire est sanctionnée par l'Etat aux sanctions socialement organisées au sein de l'appareil public.
Le caractère étatique ne constitue pas l'attribut du droit: (2 raisons) Le caractère étatique de coercition ne serait pas un critère à la R mais une conséquence dans sa nature. Il suffit pour rendre une R obligatoire qu'elle soit sanctionnée par l'Etat de sorte qu'il n'y ait pas de RJ par nature. La coercition