Introduction au droit

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  • Publié le : 16 mars 2010
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(Intro) Droit
Introduction au droit. On voit dans un premier temps les droits objectifs.

Définitions :
Droit objectif:

Programme :
24 Septembre 2007

Ensemble des règles juridiques, des lois au sens général du terme dont se dote une société donnée à un moment donné. Ces règles sont rédigés de façon impersonnelles.
Droit subjectif

I.

Les prérogatives quʼun individu déterminétient sur tel ou tel chose, ou à lʼencontre dʼune personne, ces droit sont définis par rapport à leur titulaires.
Règle de droit

Semestre : Introduction générale au droit, définir le droit, ce qui le caractérise, ce qui permet de le différencier, comment est fabriqué le droit, comment il est produit, comment il est appliqué. Etude des institutions judiciaires. = mécanisme juridiques.

Cʼest unenorme étatique, relative à des rapports sociaux, et susceptible de donner lieu à un jugement, donc dʼêtre sanctionnée par la contrainte. Elle est donc normative, elle est sociale, elle est contraignante.

II. Semestre : Droit des contrats, c’est une partie du droit des obligations, qui est une partie du droit civile. C’est du droit générale des contrats. Comment se forme un contrat, quels sont lesconditions nécessaire pour qu’un contrat soit valable, et comment on règle les problèmes quand il y a un défaut d'exécution. = Théorie générale du contrat.

Section 1 : Définir et présenter le droit.
Dès le départ il y a une petite difficulté, je pourrai dire les droits au lieu du droit, car cette notion a un double sens, concept à double sens, il nous conduit a faire une distinction fondamentale: “J’ai un copain à la fac de droit” ce n’est pas la même chose, à “j’ai droit à obtenir des dommages et intérêts pour ...”. En Anglais on utilise le terme Law pour parler du droit, alors qu’on utilise le mot right pour le droit du second cas. • Dans un premier sens le mot droit désigne : l’ensemble des règles juridiques, des lois au sens général du terme dont se dotte une société donnée à unmoment donné. Ces règles son rédigés de façon générale et impersonnelles. C'est le droit objectif.

• Dans un second sens le mot droit désigne aussi les prérogative qu’un individu tel ou tel déterminé détient sur une chose, ou à l’encontre d’une autre personne, c’est ce qu’on appelle les droit subjectifs, parsqu’ils sont définis par référence à leur titulaire (leur sujet). Distinction fondamentale,mais cela ne signifie pas qu’il n’y pas de relation entre les deux. Bien au contraire. Il est clair que les droit subjectifs puisent leur origine et leur efficacité dans le droit objectif. C’est parsqu’il existe des règles générales que les particuliers peuvent prétendre avoir des prérogatives individuelle, et peuvent aller devant un tribunal. Par exemple, un Salarié qui est licencié ne pourrait rienprétendre devant un employeur, si en amont il n’y avait pas dans le droit du travail des règles de droit objectifs, qui ont définie un licenciement. Ces deux concepts ne correspondent pas à deux réalités différentes, ce sont plutôt deux angles de vu d’un même phénomène, tantôt on se place d’un point de vue générale de la règle, tantôt on se place du coté de l’individu. L ’introduction générale audroit, consiste toujours à présenter et expliquer ces deux facettes d’une même réalité : droit objectif/subjectif

Première partie : Le droit Objectif
• Qu’est ce que le droit ? • D'où vient le droit? Comment il est produit, les sources du droit. • Par qui et comment le droit est-il appliqué, comment est-il mis en oeuvre?

Chapitre Premier : Les composantes du droit objectif, les règles dudroit.
Qu’est ce qui permet de distinguer une règle de droit, des autres règles? D’une règle morale, religieuse... Qu’est ce qui permet de dire en présence d’une règle qu’on est en présence du juridique.

Section 1 : définition et caractère de la règle de droit :
Une règle de droit : c’est une norme étatique, relative à des rapport sociaux et susceptible de donner lieu à un jugement; donc d’être...
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