Introduction au droit

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  • Publié le : 15 avril 2011
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INTRODUCTION GENERALE

Le droit est en perpétuel évolution en fonction des besoins de la société.

CHAPITRE 1: Le droit notion et définition

Axiome : idée simple de départ, une évidence.

L'être humain vis en société, c'est pour cela qu'on a qualifié l'homme d'animal politique c'est à dire un animal très social qui cherche la compagnie. Il a du mal à vivre seul et recherche par instinctet par raison la compagnie d'autres êtres humains.
Ce qui nous donne des vies en communautés de toutes sortes : - la famille
- la tribu
- la cité grecque
- États
- associations
Cela signifie que les membres de cette sociétédoivent accepter une certaine discipline. Il ne peut pas y avoir de groupe viable si chacun agit comme il veut. C'est à dire sans se soucier des conséquences peuvent avoir sur les autres individus et autres groupes.
Donc cela implique que dans tout groupement il doit y avoir une organisation, une discipline.
Les membres d'une société doivent obéir à certaine règle de conduite dans leurexistence c'est à dire ce qui énonce, ce qui est permis, ce qui est défendu.

L'existence de règle de conduite est nécessaire dans une société mais ce qui est indispensable c'est leur respect. Pour obtenir ce respect des sanctions doivent être prévus, sans sanction la règle de conduite ne serait pas respecter.
Établir des règles est la finalité du droit.

Droit : Ensemble des règles de conduitess'imposant aux Hommes vivant en société dont l'inobservation entraine une application de sanction. (normes)

La règle de droit (norme) présente un certain nombre de caractéristiques qui en font sa spécificité. Une de ses caractéristiques principales est son caractère étatique.

I) Le caractère étatique de la règle de droit

Les règles de conduites aujourd'hui intéressent l'Etat. Ces règles deconduites sont des règles de droit parce qu'elles sont sanctionnées par les pouvoirs public ( charger de faire fonctionner la France). Ces sanctions sont très diverses, dans les négatives : prisons, annulation d'un acte,...
Ces règles de droit ont encore en commun d'être mise en oeuvre par des organes de l'Etat, soit par des agents soit par des institutions et/ou des juridictions.

Juridiction: endroit où on dit le droit ( tribunaux par exemple), elles sont gérées par l'Etat où des personnes sont chargés de trouver et d'imposer des solutions entre deux ou plusieurs personnes.

Ces règles de droit doivent être distinguées d'autres règles de conduite mais qui influencent parfois profondément les règles de droit.

II) Les autres règles de conduites

Nature sociale et complexe =membre de la collectivité nationale mais aussi d'autres groupements comme la famille. Ce groupement à donc généré des règles spécifiques d'organisation assortis de sanction. Cela ne signifie absolument pas que l'Etat se désintéresse des familles, au contraire l'Etat dicte des règles de conduite dont le but direct est d'assurer la cohésion et l'harmonie de la vie familiale.
Secteurs où l'on rencontrele plus de groupement : professionnel, sportif, politique. Ils ont chacun des règlements particuliers. L'État prend à chaque fois en considération leur activité. Certain groupement dépasse les limites des États :
ex : L' Europe (un certain nombre de traité ont établi de nouvelles règles de conduites et de droit), les religions.
D'un point de vue économique l'OMC a remis en cause la souverainetédes États.

Les règles de pure convenance, de courtoisie, de savoir vivre. Elles existent mais ne sont pas toujours respectées, pourtant elles ont une grande importance dans les rapports sociaux. Quelque fois elles sont assorties d'une sanction et deviennent de droit. Dans cette hypothèse l'Etat c'est approprié ces simples règles de conduite et les a intégré dans le droit.
Les modes sont des...
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