Introduction au droit

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  • Publié le : 7 mai 2011
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Chapitre 1 : Définition du droit

Les questionnements sur la question du «droit»  sont multiples.
Droit : Ensemble de règles de conduite socialement édictée et sanctionnée qui s’impose aux membres de la société. Cornu

Pourquoi y a-t-il une contrainte, une obligation pourquoi ce devoir ?
Le droit est contraignant, il est obligatoire.

Droit objectif : Ensemble desprocédures, des institutions, des règles de conduites imposées par une autorité publique à un moment donné dans un système donné (Section1)
Règles générales et impersonnelles.
Droit subjectif : Le droit des sujets. (J’ai le droit de...)

Section 1 : Définir le cadre des droits

Pour le juriste le droit est défini par une norme devant régir le comportement des êtres humains en société.

Paragraphe1 : Un enchainement de normes

Les normes juridiques déterminent un « devoir être » et non un état.
Quelles sont les sources du droit ? D’où vient la force normative ?

Il y a deux courants : Jus naturalisme / Positivisme juridique

A) L’apport du positivisme

Les règles ou les normes sont édictées par l’autorité compétente conformément à une procédure régulière. Une norme estvalable parce qu’elle est conforme à d’autre normes.

Jus naturalisme, la norme de droit est inscrite dans la nature de l’homme ou dans la nature tout court.
Le jus naturalisme s’appuie sur une représentation des normes comme valeur, Les normes ne doivent être obéit que si elles sont justes
Positivisme du droit : «  Les normes sont des faits et non des valeurs, elles n’existent pas dans la nature,et ne peuvent pas être démontré en tant que normes par la seule connaissance »

Au début de 20ème siècle, Henze Kelsen pousse très loin cette attitude positiviste, il s’intéresse à la manière de construire une science du droit. La théorie repose sur la hiérarchie de l’ordonnancement juridique, il considère que toutes les règles existantes sont justifiées par leur conformité à une règlesupérieure.

Ce cadre est celui posé par l’être humain composant les territoires. Le droit peut être du droit quelque soit sa forme.
* Le droit peut être injuste, Antigone râle parce que son frère n’a pas reçu les honneurs.
* Le droit peut être amoral
* Le droit peut être inhumain, système juridique qui a permis une extermination dans les années 30/40
* Le droit peut être non-écolo
Lepositivisme juridique nous enseigne que le raisonnement juridique nous oblige à tout justifier par une règle juridique, quelque chose de conforme, pas seulement parce que c’est bien ou mal.

B) Droit positif et état ou union d’état

Michel Troper : Quelle est la différence entre l’ordre du voleur et celui du percepteur ?
Le droit n’est pas universel
Il existe aussi des « non droits »(mœurs) 371-1 du CC qui dispose que « L'autorité parentale est un ensemble de droits et de devoirs ayant pour finalité l'intérêt de l'enfant.
Elle appartient aux père et mère jusqu'à la majorité ou l'émancipation de l'enfant pour le protéger dans sa sécurité, sa santé et sa moralité, pour assurer son éducation et permettre son développement, dans le respect dû à sa personne.
Les parents associentl'enfant aux décisions qui le concernent, selon son âge et son degré de maturité. »

Il y a une différence importante entre la norme qui se dégage du texte et les différents articles du propre aux codes.

Paragraphe 2 : La norme comme modèles

La norme est plus intéressante comme un modèle plutôt qu’une sanction

A) La sanction est elle le critère de droit ?

Si on assimile droitet puissance publique, la puissance publique est la seule qui peut imposer sa solution. Ce raisonnement est gênant !
On a l’idée que tout vient d’en haut, les sujets ont peur de ce qui pourraient arriver d’en haut (état)
«  Nul ne peut se faire justice lui-même » La puissance publique a confisqué la violence physique. On ne peut pas se défendre soit même de la manière dont on le souhaite....
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