Introduction au droit

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 7 (1699 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 11 avril 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT

Première étape : Auguste crée le ius respondendi= le doit donné des consultations juridiques, selon auguste seul certain juriste consulte ont le droit de donner des consultations en justice. Ces juristes consultes sont choisit en fonction de leurs expériences
Deuxiéme étape : l’empereur Adrian établit un nouveau principe qu’une adésion obligatoire entreplusieurs juriste consulte, de donner ou d’imposer une solution donné, ce qui se rapproche du droit. A l’époque ces juristes consultes était des notaires. Ce droit donné aux juristes consultes ne faisait que montrer le pouvoir de l’administration royale de l’époque.
Troisième étape : 426 après J.C Théodose va promulgué ce que l’on appel la loi des citations, va distingué 5 grands juristes consultes del’époque : - Gaius
Papinien
Paul
Ulpien
Modestin
Si ils ne sont pas d’accord entres eux la loi des citations dit qu’il faut suivre la majorité et si il y a égalité entre les auteurs, ou suivre Papinien si tout les autres n’ont pas traité toutes les questions. Il n’y a plus de science juridique qui est acquise on doit prendre les écrits des auteurs ancien et puis appliquer les solutions enfonction des ouvrages, il n’y a plus vraiment la notion de justice réfléchie.
Cependant cette loi des citations va permettre la survie des lois et des réflexions philosophiques, donc a cette époque de décadence il y a tout e même un maintient d’un idéal philosophique. Cette action des juristes va permettent d’appliquer des lois romaines qu’on ne pouvait appliquer correctement sans cetteinterprétation.
2- Les legeses
-Les lois sous la république, le peuple voté les lois ce sont des lois populaires. A rome la justice va s’appuyer sur un organe juridique le sénat qui va voté à la place de l’empereur. Ce sont des représentants du peuple et du roi, ceci est une étape intermédiaire après deux siècles les sénatus consults disparaissent, et les lois deviennent des décisionsde l’empereur = des constitutions impériales. Ces constitutions se regroupent en trois catégories : -les édits les mandats et les rescrits.
A la fin de l’empire le savoir juridique devient restreint quand il y avait un problème on écrivait au siège de l’administration impérial, et l’empereur répondait à ces questions. Il y avait là une création de droit, et cela alimenter la vie juridique.C’est le rescrits. A travers ces rescrits ont peut voir circuler le droit, on peut appliquer les solutions renvoyé par l’administration sans crainte.
Le droit vulgaire était un droit des campagnes éloignés des grandes villes et de Rome, il y a une très forte incertitude au niveau du droit. Certains empereurs vont tenter de remettre en ordre le maintient juridique.
B- L’échec des remises en ordre dudroit.
Il n’y a plus d’autorité politique, l’unité n’existe plus, en profitant du progrès technique on va présenté les ouvrages de manière différente sous forme de rouleau, cependant on ne pouvait pas faire de grands textes.
Au troisième siècle on coud le papier bout à bout afin de faire une nouvelle présentation, une reliure, Codex, on peut donc réunir de manière simple plus de texte. Ce progrèstechnique va inspirer l’empereur Théodose 2 pour faire un code du droit romain, le code théodosien, c’est la première grande présentation du droit.
Fin du 5em siècle, des barbares vont reprendre le code théodosien pour remettre en place la vie civile.
1-Le code Théodosien

La commission va être pendant plusieurs années longues, et sans donner de résultats, l’empereur va alors donner à lacommission un autre poste , au sein de la constitution imprérial. En 438 le code Théodosien va parraître. La commission avait eut un partie prit de nature idéologique avait décidé de se tenir aux décisions impérial depuis l’empereur Constantin.

La diffusion du code également va être difficile, les voies de communications sont mauvaises, l’empire romain s’éffiloche.
Les rois barbares vont...
tracking img