Introduction au droit

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  • Publié le : 20 avril 2010
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INTRO DROIT
1ER Séance : 1/02/2010 :
Formule en latin : UBI SOCIETAS, IBI IUS : là où il ya une société, il ya du droit.
Plus les hommes se complexifie plus le droit est nécessaire. Dans les sociétés occidentales,* le droit se développe de façon continu au point qu’il est *devenu complexe→C’est *l’inflation législative* : développement du droit sans que personne ne s’en aperçoivent.Une société n’est plus capable de revenir a une simplicité juridique. Le droit se mêle de tout l’aspect de la vie. Le droit à un caractère permanent, omniprésent dans l’espace comme dans le temps, EX : le code d’Hammourabi, stèle de pierre de 2 mètres de haut gravé d’une écriture cunéiforme qui sont des *règles* juridique de la vie courante d’une société au moyen orient daté de 1730 av JC.
Ledroit n’est pas forcément écrit,* ce qui la *caractérise,* c’est qu’elle est impérative. Cette contrainte est *exercée* par l’ensemble du groupe social qui est en mesure de punir le contrevenant →* sanction
Cette idée de la contrainte n’est pas négative car cela permet que mes rapports sociaux ne soit pas régit uniquement par la loi du plus fort. Par la contrainte, le droit va permettre,a*viabilité économique, la sécurité juridique, grâce à cela on peut avoir des relation économique, et tout cela favorise la paix *social. *Le droit permet de freiner une certaine violence, d’assurer l’ordre.* L’objectif du droit est d’éviter le chaos social.
*La règle est nécessaire mais elle n’est pas suffisante,*il faut que le droit soit conforme aux sentiments de justice d’une très large majoritésocial du corps social. *Evidemment, le* droit n’est pas toujours conforme *au sentiment* de justice. *Le droit et la justice sont deux choses différentes.* Étymologiquement le droit et la justice ont une forme commune : en latin droit : IUS en français ce qui fait Justice.
La justice est une vertu , un art selon les philosophes, un sentiment, un idéal . Selon Aristote , la justice peut prendredeux formes :
→ Consister dans légalité, l’équilibre des échanges, d’assurer une équivalence de la valeur des biens ou des services qui serait échangé entre les hommes : C’est la justice commutative
En latin : SUUM CUIQUE TRIBUERE
Dans l’idéal les règles* de D*roit *devraient* assurer la justice commutative et la justice distributive.
Bon nombre de règle de droit sont conforme auxrègles de source Ex : DOL art- 1116 Cod civil.
Certaine règle servent à organiser la vie commune, Ex : règle de circulation routière.
Les règles de droit sont parfois adopter plus dans un objectif d’ordre que de justice. Ex : la prescription : temps pendant lequel on peut faire valoir nos droit devant la justice c'est-à-dire 5 ans.
C pour cette raison qu*e l*’*étude et la philosophie d*u droitest très important puisqu*e c comprendre le *droit.
L e droit n’*est pa*s forcément synonyme* de justice, il pe*ut auss*i* conduire a l’injustice ; une règle,* pe*ut devenir * si on l*’applique* de façon trop rigoureuse devenir injuste : SUMUM JUS SUMMA INJURIA *.
*On peut* parler de la justice au sens de l’Institution, on parle ici, dune organisation cohérente , étatique, qui est chargé*,dune forte autorité, dont le rô*le est par a*pplication du droit de dire ce qui est juste, et aussi de tranché les litiges qu*i naissen*t* au sein du corp*s social . C*ett*e organisation se concré*tise par la mise en place d*’*un corp*s* profess*ionnel*, formé a cett*e* tache.
Le droit en tant qu’ense*mble de règle se catégorise * par* des * divis*i*on*s*,* des* classification*s*…
Les règlesqui ont p*our objec*tif de s*’appliquer au *corp*s général est formé de maniè*re impersonnel et ont *pour rôle de fixé * la conduite général* → *c*’est * du droit objectif.
*Les droits subjectif, sont des droit qu*i découle de l*’application concrè*te du droit objectif, les droits *subjectif,* sont d*es prérog*atives individuel dune personne. *Le droit tel qu’*il s*’applique *a une société...
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