INTRODUCTION AU DROIT

Droit personnel : prestation ou d'une abstention. On parle alors d'obligation.

Mercredi 12 Octobre :
Le droit reel c’est un pouvoir direct sur une chose. Au sens large cela permet de beneficier de toute les utilité d’une chose

Les droits réels sont rangés en deux catégories : droits réels accessoires ou de garanti : ne portent pas directement sur la chose mais sur sa valeur économique droits réels principaux et ses démembrements : ils portent sur la chose elle-même

Exemple droit réel : l’hypothèque, il s’agit d’une sureté de garanti réel par laquelle une personne, propriétaire d’un immeuble va affecter la valeur de cette immeuble en garantie du remboursement de sa dette.

Les droits réels bénéficient tous d'un droit de suite et d'un droit de préférence Le droit de suite signifie que le titulaire d'un droit réel sur un bien peut exercer son droit sur ce bien en quelques mains que se trouve se bien (le droit reel suit le bien peut importe ou il se trouve).
Le droit de préférence permet d'exercer son droit réel sans souffrir de la concurrence d'une personne qui aura acquis sur le même bien un droit réel postérieurement ; cela permet d'écarter d'autres titulaires de droit réel acquis postérieurement.

Droit personnel ou droit de créance ou aussi d’obligation le droit personnel c’est le droit reconnu a un e personne appeler créancier d’exiger d’une autres personne appeler débiteur, l’accomplissement d’une prestation ou une abstention.

15 minute A015

: il y a trois personnes : un débiteur ( sujet passif ), un créancier ( sujet actif ) et une prestation. C'est un rapport de force où le créancier soumet le débiteur à travers le droit. Que se passe-t-il si le débiteur n'exécute pas son obligation ? Ce n'est pas la personne physique ( donc exit la contrainte physique ) , car la personne du débiteur est envisagée sous l'angle du patrimoine, donc si le débiteur n'exécute pas, il donne au créancier le pouvoir de se servir