Introduction au droit

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  • Publié le : 15 novembre 2011
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INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT

conflit sur le règne de louis 13, avec un niveau élevé de conflictualité 1648-1649.
Louis 14 était exaspéré par les parlementaires, pour lui ils nuisait auroyaume et va parvenir à maté le gouvernement de paris et va lui interdire toute remontrance a la loi. Le parlement de paris va garder le silence de 1692 à 1715. Le règne de louis 14 c pendant la périodede régent. Dans son testament louis 14 a bridé le pouvoirs de régent. Le parlement de paris est près a casser le testament de louis 14. On donne au parlement de paris son droit de remontrancepréalable. C'est un siècle de combat permanent. Entre le parlement de paris et Louis 15 et louis16. A plusieurs reprise louis 15 va essayer de mater le parlement de paris.
Le roi a le pouvoir mais n' a pasd'autorité.

section3: L'objet de la confrontation royale

Au 16 ème s les grande ordonance n'interviennent pas directement dans le domaine du droit privé mais elle s'interresse a l'organisation dela justice. Au 17 au 18 éme s la législation royale est plus précise plus rationnel,
les ordonnance sont sous forme de code.
La réformation
peut avoir un autre sens, réformer c remettre dans saforme initiale ce que le temps a déformé.
La réforme est quelques chose qui porte sur un compensation une correction du caractère
de la coromtibilité du temp. Le temp corrompt.
la étermitas:Le tempsde dieu est éternelle;le teme crous: c les chose qui vit et qui meurt, c le temps de l'humain
c un temp corrupteur.
lamévoune: c le temp qui permet de penser l'état, la religion.
Le role du roi estde réformé ce que le temp teme crous a corrompu. Lorque le roi légifère il prétend réformer.
Il va agir avec son pouvoir politique pas pr imposer une volonte, mais il va agir pa devoir pour remetreen bon etat
ce qui a été conrompu. Une ordonance de réformation se sont des mesures qui vont devenir obligatoire
par la suite.
L'innovation dans la réformation
l'ordonance de 1454 c une...
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