Introduction au droit

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 81 (20094 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 24 novembre 2011
Lire le document complet
Aperçu du document
Conseils :
* Lire la presse (Française, anglaise, et payante). Si nécessaire, prendre un abonnement
* Garder contact avec les langues étrangères (anglais, espagnol) et avec la société
* Créer des réseaux, des associations
* Aller souvent à la bibliothèque universitaire
* Organiser son temps de travail
* Avoir une expression écrite correcte (cf. Fintz et Rispail – LeFrançais dans le supérieur, fiche de méthodologie. Ed. Ellipse.)
* On apprend que ce que l’on comprend !!! (apprendre par cœur ou lire plusieurs fois pour comprendre et connaître + apprendre du vocabulaire)

Programme de l’année scolaire :
* Présentation du droit : Sources normatives du droit
* Les autorités qui appliquent le droit font et créent les normes du droit.
* Les situationsjuridiques des personnes qui font valoir leurs intérêts devant ces autorités.
Difficultés Abstraction, Technique, Acquisition d’un vocabulaire inconnu

* L’argumentation est un fondement principal
* Raisonner de manière juridique
* Apprendre à classer
* Une règle de droit pour chaque situation
* Trouver les bonnes règles, savoir les dire, les expliquer et savoir convaincre etsavoir expliquer comment appliquer ces règles : « Voici ce que dit la règle de droit… »
* Raisonner (savoir expliquer son raisonnement dans un cadre rigoureux). Etre rigoureux.
VRAI/FAUX EN DROIT N’EXISTE PAS !!! En droit, il n’y a pas de vérité.
* Savoir comment argumenter (on se moque de ce que l’on pense)
* Savoir jouer sur des registres différents
Cas pratique :
* Lecturedes fiches de juristes prudences
* Lecture des décisions
* Lecture des textes de lois
* Dissertations

05 Octobre 2009
Définition :
Qu’est-ce que le droit ? Qu’est-ce que n’est pas le droit ? Que sais-je sur la philosophie du droit ? (Cf. Michel Troper)

* Nous vivons sous l’empire du droit et nous sommes régis par des règles selon le droit.
* Nous avons deuxordres différents : L’ordre du voleur (argent demandé, refus, contraint d’obéir) et l’ordre du percepteur (argent demandé, refus, obligation d’obéir)
* Technique pour justifier des obligations, des devoirs, prérogatives (pouvoirs ≠ devoirs) dans un système. Le système de droit n’est pas ce qui est mais ce qui doit être.
* Il s’agit de motiver, de convaincre quelqu’un de faire quelque chose ou de ne pasfaire quelque chose. Le droit est une méthode, une technique pour convaincre des personnes de suivre des modèles.
Cette technique de justification est spécifique en droit car elle fait appel à l’intervention d’autorités publiques, du fait que c’est étatique. Cette technique est souvent utilisée pour que les personnes agissent volontairement et non par obligation.
Derrière ce systèmeon peut aller devant un tribunal qui nous dira les droits de chacun envers chacun. Ce tribunal peut conférer à l’acte la force exécutoire. Apposer la formule exécutoire. Nous sommes dans un système où en principe nul ne peut se faire justice à soi-même. La force est le monopole de l’Etat et on justifie ce monopole en garantissant les droits de chacun. Cette justification des obligations, devoirs,prérogatives passe par un discours sur la légitimité du pouvoir que je tire du respect des règles de validité sur :

* Les auteurs des règles
* La procédure d’adoption des règles
* La procédure d’application des règles.

Le droit est un ensemble de règles (conduite, rapports sociaux) générales, abstraites, obligatoires dont la sanction est assurée par la puissancepublique. (cf. Jeammaud, éd. DALLOZ 1990- Chronique p.199- la règle de droit comme modèle). Il faut ériger la règle en modèle c’est-à-dire énoncer qu’une norme est une règle de droit. La règle de droit sert donc à quelque chose que si on la mobilise pour la transformer en des définitions de situations juridiques.

06 Octobre 2009

Droit : Ensemble de règles de conduite ou de comportements dont...
tracking img