Séquence 1

Le droit : son fondement, ses caractères

Le droit n’est pas superposable à la justice puisqu’il répond à une nécessité : la vie en société (règles). Le droit est une règle de vie en société : - Droit positif (ou règle de droit) : il est constitué par l’ensemble des règles juridiques qui régissent la vie des Hommes en société. C’est le droit en vigueur dans un pays donné, à un moment donné. - Cet ensemble de règles juridiques est le droit objectif, le droit qui s’applique dans une société. - Le droit peut être appréhendé à partir des individus qui constituent une société donnée. On s’intéresse alors aux prérogatives qui appartiennet à ces individus, il s’agit alors de droit subjectif. Les individus qui sont titulaires de droit subjectif sont appelés : les sujets de droit.

I. Fondement du droit objectif :
La règle de droit, n’est pas la seule règle de vie sociale, il en existe d’autres comme les règles de politesse ou celle de courtoisie.
Mais ps moment le droit intervient.

A. Le fondement de la règle de droit :
La règle de droit répond à un besoin de sécurité et à un besoinde justice. Pour certains, pour se mettre en place le droit doit tendre à un idéale qui est déjà contenu dans ce que l’on appelle le droit naturel.
Droit naturel : ensemble de principe reconnu de tout temps, par toutes les civilisations.
Ex : la famille.
Le droit doit tendre vers cet idéal, qui grâce à la raison humaine, peut s’en rapprocher. Le droit naturel va se retrouver les sociétés empruntent la religion. Pour les autres, le droit n’a pas à tendre vers cet idéal, car pour eux cela n’existe pas. Le droit est le système mis en place par les gens au pouvoir, pour les autres, le droit n’est que le système juridique mis en place par le parti au pouvoir.

B. Caractère de la règle de droit : 1. Caractères généraux : - La règle de droit est générale et abstraite : elle s’applique de matière uniforme aux individus d’une