La définition du cadre du droit :
Droit objectif: ensemble du systeme de droit dans une société donné à un mmt déterminé. Cadre du droit.
Droits subjectifs: Application du droit objectif. Prérogatives, possiblité des droits et des devoirs applicables du droit objectif. Les droits subjectifs naissent de l'application du droit objectif.
Définition du cadre du droit: "Ensemble de règles de conduite socialement édictés et sanctionées qui s'imposent aux membres de la société"
Technique pr justifier des obligations, des devoirs mais aussi des prérogatives par un enchainement de normes crées et appliquées par autorités abilités des autorités
Section 1: le cadre du positivisme étatique
Le fondement du droit analysé et pensé ds deux courants majeur: le potivisme d'une part et le jus naturalisme.
1. l'apport du positivisme
Cadre du positivisme étatique est le cadre du droit
Positivisme: ds le cadre de la théorie positiviste, une règle est valable en droit si elle est édictée par l'autorité compétente conformément à une procédure régulière. Cette régularité depend elle aussi de normes. Le jus naturalisme est ce qui fonde le droit dans la nature. Les obligations des êtres humains, les prérogatives dépendent de l'observation de la nature qui va varier selon les siècle: Dieu pr certain et de dieux dans d'autres sociéte. E.Serverin: ''Le jusnaturalisme s'appuie sur une représentation des normes comme valeurs dont la source réside dans la nature et non dans la volonté des hommes et qui peuvent être dégagés par la connaissance de la nature des choses. Il en résulte que les normes doivent être obéies que dans la mesure ou elles sont juste" Opposition entre le deux termes, jus naturalisme et positivisme.
Aujourd'hui la posture positiviste fait quasiment l'hunaminité, forte dose de positivisme