INTRODUCTION
AU DROIT

INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE
LE DROIT OBJECTIF
CHAPITRE 1- DEFINITION DE LA REGLE DE DROIT

SECTION 1- LA FINALITE DE LA REGLE DE DROIT.
§ 1- La règle de droit est la règle morale
§ 2- La règle de droit est la règle religieuse

SECTION 2- LES CARACTERES DE LA REGLE DE DROIT

§ 1- La règle de droit est générale et abstraite

§ 2- La règle de droit est obligatoire et coercitive

CHAPITRE 2 -LES SOURCES DU DROIT OBJECTIF

SECTION 1- LES SOURCES PRINCIPALES
§ 1- La constitution
§ 2- La loi
§ 3- Les règlements
§ 4- La coutume

SECTION 2- LES SOURCES INTERPRETATIVES
§1- La jurisprudence
§ 2- La doctrine
CHAPITRE 3- LES BRANCHES DU DROIT

SECTION 1- LES BRANCHES DU DROIT PRIVE
§ 1- Le droit civil
§ 2- Le droit des affaires
§ 3- Le droit social
§ 4- Le droit judiciaire prive
§ 5- Le droit pénal
§ 6- Le droit international prive

SECTION 2- LES BRANCHES DU DROIT PUBLIC
§ 1- Le droit constitutionnel
§ 2- Le droit administratif
§ 3- Le droit des finances publiques
§ 4- Le droit fiscal
§ 5- Le droit international public DEUXIEME PARTIE
LES DROITS SUBJECTIFS

CHAPITRE 1 : LES SUJETS DES DROITS SUBJECTIFS

SECTION 1- LA PERSONNE PHYSIQUE
§1- L'acquisition de la personnalité juridique

§2- L'identification de la personne physique

§3- Le régime de la capacité juridique

SECTION 2- LA PERSONNE MORALE
§1- Les grandes distinctions entre les sociétés
§2- L'acquisition de la personnalité morale et ses effets

CHAPITRE 2- LES SOURCES DES DROITS SUBJECTIFS

SECTION 1- LES ACTES JURIDIQUES
§1- L’acte unilatéral et la convention
§2- Les actes a titre gratuit et les actes a titre onéreux
§3- Les actes sous seing prive et les actes authentiques

SECTION 2 - LES FAITS JURIDIQUES
§1- Les faits volontaires
§2- Les faits involontaires

CHAPITRE 3 - LA CLASSIFICATION DES DROITS SUBJECTIFS

SECTION 1- LES DROITS EXTRAPATRIMONIAUX
§1- Les catégories des droits