Introduction au droit
Introduction : Le droit est extrêmement complexe.
Il y a le droit objectif (= Droit) qui est l’ensemble des règles qui régissent la conduite des Hommes et des approches sociaux.
Il y a le droit subjectif qui est une prérogative individuelle que certaines règles relevant du droit objectif reconnaissent. Un droit subjectif a un titulaire à qui confère un bienfait et que le titulaire en maitrise l’usage (ex : droit de propriété ou droit privée) nous étudierons la polysémie.
1. Langage du droit
Le droit doit saisir le réel pour le régir, pour désigner les portions de réalité qui le régis. Le droit recourt à un langage spécifique qu’on appelle le langage du droit. La première difficulté réside dans la distinction du langage du droit et du langage juridique « le langage du droit nous met en présence du langage de la loi mais bien plus dans le langage du droit positif ».
Le droit positif est le droit tel qu’il a été posé par les autorités et qui régis une société donnée à un moment donné. Les sources officielles du droit sont le support dans lesquelles s’expriment le langage du droit.
Le langage juridique accorde la pensée, discours sur le droit, qui émane en particulier la doctrine, la manière dont est écrit le discours sur le droit.
Nous disons pas langue du droit car le droit s’exprime dans la langue nationale.
Existence d’un langage car il y a une façon particulière de s’exprimer qui se révèle dans les sources officielles du droit.
Les spécificités du langage du droit sont de 2 ordres : -syntaxe et –lexique
A. La syntaxe
La spécificité du langage du droit s’exprime dans la construction des phrases, ou syntaxe qui est souvent originale en particulier les décisions du justice (jugements = décisions rendus par les tribunaux CAD de première instance et arrêts = décisions des cours d’appel, de cassation et du conseil d’état CAD des juridictions qui arrivent dans un deuxième temps). On parle de phraséologie judiciaire (=système