Introduction au droit
INTRO
I-L'importance du droit
a)infla° normes jurid
Pr perso normal, dt est familier (entend svt parlé), mystère (univers spé avc vocab et notions) mais éffrayt (ref à interdic°). Dt est partt (ex : contrat de baye, divorce, protec° info perso sur Fb, actualité (ex:crise migrant)). Dc dt place imp ds Mocc (+) et resteM (-). On parle d'état de dt ( :comportemt de ttes perso est régie par le dt). But dt : éliminer rapport de force.
Ds ttes soc, ya de+en+ régles de+en+ cplx car :
-cplx° socté à cause du progres tech (ex:IVG → pls régles à créer)
-état prov : dps Xxè, état interv de+en+ ds éco pr soli (chô, log assitance, assu) →bcp regles qui matérialise son ac°
-rep volonté protéger +faibles car qd pas régles dt →lib →loi +fort dc pr =ité, cohabita°
-dvlpmt UE → cplx°, x° regles car s'ajoute à celle déjà existante.
Le dt est de+en+ changeant : pr s'adapter changemt soc mais aussi pr faire effet d'anonce (pr envoyer msg citoyens) (ex:loi VS chô:nmbreuse mais pas dim chô) Plupart serve à montrer gouv agisse. Impossible que dt soit pas complexe, plurale mais pas changeant.
b)essai d'une def du dt
Pas off car dif à distinguer de d'autres regula° comportmts (moral, religion)
-dt est social: but est reglementer comportemts H en soc (ds rapp prof et perso). Dc dt existe que si ya 2pers ou +
-regule rapp hum pr plus utiliser force mais a pas completmt disp mais très limité (état utilise force pr maintien ordre ou exécuter décision just), particuliers pas dt utiliser force sauf légitime défence. Veut remplacer force par regles dt.
-dt est outil direc° pub comportemt hum : ds ttes soc, ya struc commandmt qui est en change d'étiquetter règles. Ms desfois cela vient de tradi orale (ex:tribu)
-critère validité : Les regles devienent du dt car faut que ceux qui ft la loi et loi a eu une légitimité de la +gde partie de popu donné. Popu se soumet dc à cette struc de commandmt. Légitimité vient des élec°, histo (roi). Pr St Augustin, dt : prenons 2 situa° :