Introduction au droit

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 16 (3862 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 18 octobre 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
Introduction Histoire du Droit

Auguste compte "On ne connaît bien une science que par son histoire".

Chapitre 1:
Le droit Romain

Tous notre droit est parti de cette civilisation. Le droit a existé avant les romains et l'existence de Rome. Les ethnologues (Claude Lévi-Strauss) nous ont appris que l'obéissance à des règles qui caractérise le droit et la moral, l'apparition du langage etl'utilisation d'instrument est l'un des caractères qui se retrouve chez tous les peuples. C'est l'un des critères qui permettent de distinguer l'humanité de l'animalité.

I – Les formules rituel et la loi des 12 tables

Si bien avant les romains le droit existait et avais même put connaître un assez grand essor, il était souvent d'inspiration divine ayant était révélé par un prophète, uninventeur en droit tel-que Hammurabi (le code d'Hammurabi), Moïse, Zarathoustra, Lycurgue. Or dans la plus ancienne période du droit romain, le droit conserve quelque chose de surhumain, il est encore intimement lié à la religion.

C'est ainsi que la plus ancienne procédure en justice prend la forme de rite, "Jus" voulant dire droit qui serait l'expression de la plus veille langue européenne (Grec)"Jos" que veut dire rite.

Il faut rappeler qu'à Rome les premiers juges étaient des prêtes appelé aussi pontifes.

Des l'origine du droit romain, on se montre soucieux de la pratique. C'est-à-dire des rapports humains qu'il régisse. De même que l'on dit de Socrate qu'il avait fait descendre la philosophie sur la terre, on pourrait dire que se sont les romains qui ont fait descendre les règlesdu ciel sur la terre, en lui donnant d'ambler un caractère pratique par la nature des choses et des cas concret.

La loi des 12 tables établi vers 450 avant notre ère contribue à l'évolution du droit sur des bases solide. Cette loi assure avant tout les intérêts du père de famille et notamment ses prérogatives sur ses biens, ses esclaves, sa femme et également des enfants placé sous sa tutelle.D'autre part , cette loi organise une dureté rigide la poursuite des débiteurs. Les débiteurs même de bonne foi était condamné à une peine judiciaire des plus barbare.

Pour les délits, les seuls qui ouvre une action en justice sont ceux d'écrit par la loi des 12 tables. Sur se point, cette dernière énumère les infractions et les punitions correspondante. Elle décrit les diverses variétés devole en précisant l'obligation du coupable, elle le contraint à réparer sa faute.

II – De la loi des 12 tables à la fin de la république

Sur le plan de l'histoire général, cette période est marqué par l'extension de Rome. Elle est marqué par les conquêtes et l'influence étrangère. Sur le plan juridique ses différents facteur se traduise par l'arrivé des étrangers dans la cité.

Laprocédure en justice se faisant à Rome devant un magistrat appelé le "Préteur". Sur l'influence des étranges à la cité, le préteur se faisait aider par un préteur pérégrin.

Avant sont entré en charge le préteur, qui était élu pour un an, rendait un Édit (texte ou décret) qui était applicable le jour de son entré en fonction. Mais les Édits se succédant d'année en année, se reproduisaient de façonssimilaire. Ces dispositions finir par instaurer le droit Prétorien, il désigne la jurisprudence.

A la fin du deuxième siècle de notre ère, le juriste Papinan définit le droit prétorien comme le droit que les préteurs ont introduit pour seconder, conduire et corriger le droit civil en vu de l'intérêt général. C'est pourquoi sont rôle est de dire le droit. Soit en rencontrant une lacune dans la loiet en la comblant par une règle nouvelle, soit en prouvant le droit positif en opposition avec le droit naturel et il les réformes au profit de l'équilibre.

C'est pourquoi le droit prétorien devait humaniser et adoucir la rigueur de la vieille loi des 12 tables.

A partir du 3émé siècle avant notre ère commence le processus de laïcisation du droit. Les premiers interprète du droit fut les...
tracking img