Introduction aux grands systèmes juridiques contemporains

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  • Publié le : 23 mars 2011
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Introduction:

Intitulé du cours fait hommage à R.David, plus célèbre comparatiste français de la 2nde moitié 20ème siècle. Traite du système anglais, américain, soviétique, arabe, japonais...
Cela sous-entend qu'il y des plus petits systèmes juridiques contemporains , donc cela a fait de nombreuses critiques.
Idée est de remettre la France dans la position où elle est, où il existe unebipolarité droit Privé/ Public unique en France, modèl casi unique, d'autres pays ont une base jurisprudentielle.
But: pouvoir aboutir à être capable de comparer les différents systèmes.
Le système le plus différent du notre est le système britannique, casimment opposé.

Matière récente datant du 19ème siècle mais toujours en pleine évolution.

Section 1: Histoire du droit comparé:

Lacomparaison entre les différents droits à toujours existé, mais c'est à la fin du 19ème siècle que la matière a pris la forme qu'elle connaît aujourd'hui.

1/ Les origines du droit comparé:

Platon, dans Les lois, compare les principes de droit qui gouvernent les différents états grecques, et il en déduit la structure idéale que devrait adopter un état.

Aristote (-344;-322) , dans lamême lignée, avait produit l'étude d'environ 150 constitutions grecques, dont seule celle d'Athènes nous est parvenue.

Eugène Huber participe aux travaux préparatoires du code civil Suisse.



Plus tard, on a pu faire les comparaisons pour du droit plus civil et non les systèmes étathiques, on étudiait de manière comparative les classiques du droit romain et du droit mosaique ( issu de labible). On cherchait à en déduire une synthèse qui puisse être commune à tous.

En 1485, Fortescue comparait le droit français et anglais, dont la vocation était de chanter les louanges du droit anglais. ( l'un des travers et danger du droit comparé).

Après le Moyen-Age, le droit comparé se cantonne à la comparaison notament du droit romain et canon, mais ce sont des droits qui s'appliquentsur un même territoire.

Au 17ème siècle en angleterre, on compare la common law et le droit canon. On a également comparé les coutumes. Montesquieu a comparé les différents systèmes de gouvernement, et en a dégagé les principes qui ont tant influencés les organisations contemporaines. Pendant toute cette période, il y avait un mépris du droit positif, l'objectif des recherches était de trouverles lois les plus justes, conformes à la volonté de Dieu, à la nature et à la raison humaine. Celle-ci est aux antipodes du droit comparé tel qu'on l'entend aujourd'hui.


2/ L'avènement du droit comparé au 19ème siècle:

Au 19ème siècle a eu l'éclatement du "jus commune" = Droit universel pour tout le monde, s'opposant à des droits purement nationaux, à la faveure des codificationsnationales.
La notion de droit à valeur universelle recherché, tombe en discrédit.
Le positivisme a été favorisé par la naissance des nationalismes. On a éstimé que le droit était inhérent à des nations.
Ceci a été très marqué par le Pan-Germanisme, qui a donné lieu à une codificaiton d'un système spécifique, a conduis à la constitution de l'Allemagne moderne, d'un système juridique Allemandrevandiquant dès lors leur propre droit.

C'est en réaction à cette nationalisation au replis du droit dans les frontières nationales, qu'aparrait le droit comparé.

Rapidemment, deux courants vont naître au sein du droit comparé:
-un courant positiviste, qui s'interesse au droit positif des nations
-un courant historique ou ethnologique qui a une approche évolutionniste du droit.

A/ Lecourant phylosofico-écologique:

Courant qui dressait de grande fresques, emprunte de philosophie et d'histoire de l'évolution du droit dans une persepective de progrès du l'humanité.

C'est dans cet esprit qu'est crée en 1831 la chaire de legislation comparée. Titulaire de la chaire: Eugène Lerminier, qui publie une introduction générale à l'histoire du droit, dans laquelle, suite aux lectures...