Introduction droit de la famille
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Droit de la Famille Introduction Paragraphe 1 : La notion de famille La définition Pas de définition de la famille dans le c.civ La définition classique La famille : terme polysémique, définie dans « le vocabulaire juridique » de Gérard Cornu La définition fondée sur le lien du sang La famille : ensemble de personnes unies par un lien de sang descendent d’une même personne L’élargissement de la définition au lien d’alliance Qu’est ce que le lien d’alliance ? Le lien d’alliance nait du mariage / Le mariage n’est pas un lien d’alliance Alliance : rapport de droit qui existe entre l’un des époux et les parents de l’autre (lien entre le gendre et son beau-père ou belle-mère par expl) La définition de la famille en référence aux liens de sang et d’alliance La famille (définition communément admise) : groupe de personne uni par des rapports de parenté et d’alliance, reliées entre elles par des liens de mariage et de filiation. Problème de cette définition : se fonde sur l’alliance or l’alliance se fonde sur le mariage. Or en 2010, le mariage est une forme de couple parmi d’autres. (Pacs ?) Une définition renouvelée La famille peut être définit d’une façon plus souple en faisant référence au couple et non au mariage (adoptée par l’INSEE) : une famille est constituée soit d’un couple avec ou sans enfant(s) soit d’un adulte seul avec enfant(s) (famille monoparentale). / Groupe de personne vivant sous le même toit. La réalité familiale Le point de vue sociologique L’unité que forme la famille est rencontrée dans toutes les formes de vie sociale : la famille est une institution sociale, c’est un fait universel et donc un groupe naturel. Le droit de la famille, plus que toutes les autres branches juridiques, est dépendant des bouleversements sociologiques va être directement influencé par les conceptions morales et religieuses en vigueurs dans une population à