Introduction generale en droit

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18/09/07 Igd&M.j (Hiez)

Leçon 1 
: La notion de droit– Approche étymologique et sociologique – Distinction entre droit objectif et subjectif – Position interdisciplinaire du droit



Introduction étymologique.

Qu’est ce que le droit ?

L’origine étymologique du droit se rapporte à la droite géométrique ou encore la règle désignant une conduite prescrite.

On intègre également lanotion de norme qui se rapporte à la règle : (l’équerre, dans ce contexte on utilise l’équerre pour voir si il y a un angle droit.)

Le mot droit provient du latin « Jus » qui veut dire « le juste »

La définition morale du droit : C’est le bon chemin, le comportement loyal/vertueux.
La définition formelle du droit : Le droit est un ensemble de règles déterminées auxquelles un individu estsoumis à tout moment dans la société dans laquelle il vit.)


Art1 : La définition du droit


§ 1 Le droit comme recherche du juste


I) La fondation aristotélicienne


ARISTOTE a construit un théorème applicable au droit qui a le plus influencé les juristes.
Il a apporté 2 choses principales :

A. La justice générale et la justice particulière


⇨ Etude du langage :Comment se comporter de manière juste ?

Il y a 2 sens du mot « juste » :

o Quelqu’un est juste si son comportement est vertueux/loyal/ (morale)


o La personne qui ne prend ni + ni – que ce qui lui revient (droit)


(“La plus éclatante des vertus paraît être la justice, et ni l’étoile du soir, ni celle du matin ne sont aussi admirables” Aristote)
Déf. : La justiceparticulière : C’est la part égale pour chacun. On parle de droit.
Déf. : La justice générale : C’est le comportement loyal. On parle de morale.


Exemple : 2 biens sont égaux s’ ils ont la même valeur

Il y a 2 formes d’égalité :


o L’égalité stricte qu’on associe à la justice commutative : C’est une justice qui correspond à l’échange. Exemple : Contrat d’achat, detravail, de location... (quelque chose contre autre chose : une rémunération contre un travail)

o L’égalité proportionnelle qu’on associe à la justice distributive : C’est une justice qui répartit proportionnellement les parts. Exemple : Un steak entre un bébé et un être corpulent.


B. Droit naturel et droit positif


Le droit positif : définition : C’est le droit posé, c a d ledroit définit par la personne compétente. On appelle également cela le droit valide. => Décision de l’homme.


Le droit naturel : définition : C’est le droit tiré de la nature des choses. => échappe à la décision de l’homme.


(Exemple : Il serait naturel que certaines solutions se produisent selon des décisions qui nous échappe : Prohibition du meurtre)
Cependant il y a desproblèmes qui se posent (exemple : la légitime défense)

























II. La place centrale du juge (dans la mesure où le juge tranche, il n’est sensé avoir aucune subjectivité mais cela ne sera peut être pas le cas à chaque fois)


A. La jurisprudence

❖ La jurisprudence désigne l'ensemble des décisions rendues par les Hautes juridictionsnationales (Cour de cassation, Conseil d'État), par les juridictions communautaires et européennes (Cour européenne des droits de l'homme, Cour de Justice des Communautés européennes...) mais aussi par les cours d'appel et les tribunaux.


B. L’équité
L’équité est la solution juste (C’est le moyen de ne pas appliquer la règle dans une situation particulière : exemple : Le voleur de pain quimeurt de faim)
Le problème est la subjectivité que cela entraîne : Le juge laissera repartir la mignonne de 22 ans et dira qu’il ne sert à rien de garder en vie une grand-mère de 80 ans quand bien même toutes les 2 ont commis le même vol car cela paraît peut être plus « juste » (subjectivement !) de laisser mourir la grand-mère.


§2. Le droit comme ensemble de règles sanctionnées...
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