Introduction générale au droit
INTODUCTION :
La constitution est un élément de garantie des libertés. Le droit constitutionnel est une discipline du droit public, il étudie le droit du pouvoir dans l’état.
Le droit constitutionnel comparé, dès lors que des individus vivent ensembles, un ou des pouvoirs politiques apparaissent et peuvent entrer en conflit et par définition entravent ou menacent les libertés. Peut-on concilier le pouvoir et les libertés ? Des auteurs comme Hobbes estiment que tous les hommes vivent à l’origine dans un état de violence d’anarchie et de bestialité. Pour pacifier les relations, les hommes auraient conclut un contrat entre les citoyens et l’état dans lequel l’état est le garant de l’ordre et incarné par un monarque tout puissant, car il n’a rien promis et il est extérieur au contrat social (environ en 1651) le Léviathan.
Un philosophe, John Locke, a écrit un traité en 1690 sur le gouvernement civil. Il considère que les hommes primitifs étaient heureux, ils ont institué l’état pour accéder à un bonheur plus complet. Les hommes ont passé un contrat avec le futur monarque (précurseur de la démocratie contemporaine). Le monarque est chargé de respecter les libertés et la propriété de ses sujets ainsi que de rendre des comptes a ses sujets, on a presque les critères d’une démocratie moderne.
Un autre grand philosophe, Jean Jacques Rousseau, a soutenu la théorie du contrat, les hommes s’engagent a se soumettre à la volonté général c'est-à-dire à la majorité.
Montesquieu estime que ce pari de la conciliation entre pouvoir politique et la liberté peut être réalisé en retenant le principe de la séparation de pouvoir, « le pouvoir arrête le pouvoir », il faut dans un état des contre pouvoirs. Cette séparation doit être organisée dans une trilogie : * Pouvoir de faire la loi : appartient au parlement. * Pouvoir exécutif est le pouvoir de faire exécuter une loi. * Le pouvoir judiciaire appartient aux juges indépendants qui sont