Introduction historique au droit, cours licence 1, semestre 1

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  • Publié le : 16 novembre 2009
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Introduction historique au droit

La diversité des définitions du droit: une approche historique et anthropologique

Il y a une impossibilité de donner une définition universelle du droit. Chaque société a sa propre conception. Si on essaye de calquer un modèle de droit d'une société sur une autre, cela ne mène qu'à un échec. L'histoire et l'anthropologie sont des manières de penser le droit,à défaut de la définir.

Qu'est-ce que l'anthropologie juridique? A t-elle sa place?

Ce mot vient du grec anthropos = homme et logos = discours, c'est donc le discours sur l'homme, l'humanité. L'anthropologie a pour objet d'étude l'intégralité des sociétés humaines, passées ou présentes. C'est comprendre l'organisation des groupes humains. Elle est différente de l'ethnologie (étude desociétés différentes) et de la sociologie (étude de groupes dans notre société). L'anthropologie étudie toutes les sociétés humaines (sa société et les autres). Son but est plus vaste et elle obéit à une démarche comparative. Elle permet d'élaborer un projet: définir des règles générales du comportement de l'homme en société (c'est-à-dire essayer de trouver le plus petit dénominateur commun entre lessociétés). L'anthropologie juridique se concentre sur l'étude du droit dans toutes les sociétés. Son but est de déterminer s'il existe des points communs à tous les systèmes juridiques humains depuis les origines de la civilisation et sur l'ensemble des cultures du monde. Elle va essayer de trouver un point commun à tous les droits. Si elle en trouve un, ce sera un point de départ à une définitionuniverselle, communes à toutes les sociétés. Par exemple, on va se rendre compte que ceux qui ont pu être nos modèles juridiques ont pu exister dans des sociétés totalement différentes (exemple avec des coutumes, hérité du Moyen-Age, elles s'étaient développer aussi en Chine). Notre propre définition du droit n'est qu'une définition relative, pas universelle.

Quels sont nos définitions du droitet quelle est leur validité dans une réflexion universelle sur le droit?

Il y a la définition formelle du droit et la définition substantielle du droit.
- Dans la définition formelle du droit, on considère être une règle de droit toute règle sanctionnée par l'Etat. Cette définition met en avant la sanction étatique et présente le droit comme une règle générale, impersonnelle, abstraite etpermanente, sanctionné par l'Etat. Dans notre société, le droit est représenté par des lois, mais le droit n'est-il que des lois? L'histoire du droit montre que les règles d'organisation sociales préexistent à l'Etat. La définition n'est donc déjà plus valable puisqu'elle supposait qu'il n'y avais pas de droit sans Etat. Par exemple, au V ème siècle on voit apparaître des royaumes barbares, qui nemaîtrisaient pas la notion d'Etat, et qui ont produis des règles de droit. L'anthropologie nous montre que dans des sociétés différentes, on trouve très rarement des lois, se sont des sociétés sans Etat et qui ne se dote donc pas de droit. Elles s'organisent autour de rites, de coutumes, qui se caractérisent par l'accord de tous les membres de la société pour la respecter, car ils la reconnaissent.Il peut exister des sociétés sans Etat, mais il peut quand même y avoir du droit. On voit se dessiner la une différence entre deux formes de droit: le droit normatif et le droit consensuel (droit fondé sur un accord entre les membres de la société). Par exemple le droit romain est normatif alors que le droit monarchique ou celui de la période féodale sont consensuel. Tout droit suppose unesanction, mais s’il n'y a pas d'Etat? Il y a quand même des sanctions, elles ne sont pas écrites, puisque le droit lui-même ne l'est pas, elles sont flexibles (elles peuvent évoluer) et sont tout aussi dissuasives. Celui qui ne respecte pas la coutume se différenciera de sa société, se mettra à l'écart et ne bénéficiera alors plus de la protection de sa société. Tous nos droits ne sont pas dans les...
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