Introduction historique au droit

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Intro hist. au droit
Préambule.
Intro hist. au dr : histoire du dr de la période ancienne, et non contemporaine, de l’ancienne France, jusqu’en 1789.
Dr de l’ancienne Fr, équivaut a 13 siècles (empire romain fin 5eme siècle jusqu’à 1789).
Les historiens décomposent ces 13 siècles en 3 périodes :
- La 1ere période : de l’effondrement de l’empire romain (476) jusqu’à 987 (élection du roiHugues Capet). Est appelée « le Haut Moyen Age », « la période franque ». Période qui a vu se succéder deux dynasties : la dynastie mérovingienne, dont le 1er représentant est Clovis, et la 2eme dynastie carolingienne dont le représentant est Charlemagne. (période non traitée au program.)
- La 2eme période en 987, avec l’avènement de la 3eme dynastie, la dynastie capétienne (Hugues Capet). Débutévident du « Moyen-âge ». S’achève l’année de la fin de la guerre de 100 ans, en 1453. Donc période de 987 a 1453.
- 3eme période : 1453-1789. « Epoque Moderne » ou « Ancien Régime », et qui prend avec la Révolution Fr.
But du cours : situation des deux dernières périodes. (987-1789), soit 8 siècles. Analyse des dr et des instits. Se pencher sur l’ens des règles destinée à organiser la vie de laSté, étudier le statut jq des gpes sociaux, évoquer les formes de l’organisation sociale.
Le dr va permettre à n’importe quelle époque, de vivre ensemble, de vivre en Sté. Le dr organise les cadres administratifs politiques éco, sociaux. But : Vivre ensemble.
Idée conductrice de ce cours : apports jq qui ont précède le dr de l’ancienne France, soit une introduction hist. du dr français. Nécessitedonc de revenir aux racines hist. de ce dr. Fr.
Introduction
 1 – Les Racines du Droit français
Le dr français est redevable à 3 apports fondamentaux : L’apport de Rome, l’apport chrétien, et pour finir l’apport de l’empreinte germanique et franque. Ces trois influences se sont entrecroisées, emmêlées.
A) – L’apport de Rome
Dans le domaine jq, l’apport romain est considérable. Les peuplesgermaniques, installés en Gaule, n’ont pas pu imposer leurs dr, leurs institutions car : ils étaient peu nombreux, peu oppressifs, leur dr n’était pas très élaboré, fait de règles très élémentaires, alors que l’édifice jq romain était remarquable en tous points. C’est pour cette raison que ces peuples germaniques ne pouvaient pas imposer aux populations de l’empire romain, de renoncer à leurs dr. Ledr romain était tres perfectionné. Les invasions n’ont pas tué le dr romain, et a ainsi marqué la période franque.
Le dr romain, par la suite, au fil des siècles, connaitra des renaissances, au Moyen Age, à l’époque contemporaine. Il a marqué a jamais l’Occident. Empreinte au dr romain le domaine du pouvoir et le domaine des sources du droit.
Le dr romain est à la fois un modèle du pouvoir etun modèle du dr. Encore vrai actuellement.
1. L’empire romain, modèle du pouvoir.
a) Le concept d’Etat : « la RES publica ».
L’empire romain a légué à la Gaule un 1er concept très important, le concept de l’Etat, et il a légué une organisation administrative très élaborée.
« res » : la chose, soit « la chose publique », donc le concept de l’E. Puissance de commandement, d’organisation distinctede la personne ou des personnes qui s’en trouvent momentanément investie. La gaule et les puissances barbares ignorent complètement ce concept, l’idée de « l’Etat ».
Les romains nous ont aussi légué les caractères de l’Etat, héritage de l’étique romaine.
Les romains nous ont appris que la souveraineté étatique a un fondement populaire. Par conséquent, le peuple souverain choisit donc la formede gvnmt de son choix.
Autre caractère de l’E légué par les Ro : L’E est investi e la suprême puissance, soit la puissance de commandement, l’a souveraineté. Nous ont aussi appris que l’E a un objectif, le bien commun des membres de la collectivité. Le rôle de l’E est de représenter l’intérêt général.
La puissance de l’E connait des limites, ce qui signifie que l’E est soumis au Dr, il ne...
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