Introduction historique au droit

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  • Publié le : 14 décembre 2010
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TITRE 2 : LE PLURALISME JURIDQUE MEDIEVAL.

Du 5eme au 15 siècle de notre histoire notre droit est marqué par une très grande diversité juridique. Les sources du droit sont particulièrement variée, en particulier au haut moyens âge jusqu'au 9eme siècle de notre ère et pendant la période féodal c'est à dire du 9ème au 11ème siècle. Par la suite après le 11eme siècle l'affirmation de la royautécapétienne s'accompagne du renouveau de la législation et on va assister à un effort de centralisation étatique et de résurgence de la lois en tant que source essentielle du droit. Puis à partir du 12eme siècle la renaissance du droit savant, la redécouverte du droit romain, va conduire a une nouvelle évolution marquée par le caractère scientifique, savant, du droit.

Sous-Titre 1: Le temps dela diversité ( 5eme au 11eme siècle )

Du 5eme au 11eme siècle, l'occident est tombé au main des barbares et dans la Gaulle le territoire se trouve divisé entre les Wisigoths qui occupent le Sud Ouest et l'Espagne, les Burgondes qui occupent le Sud Est, les Alamans qui occupent l'Est et encore le royaume des Francs qui occupent le nord de la Gaulle allant jusqu'à la Belgique. Ces différentspeuples ont amené chacun leurs usages, leurs lois personnelles et jusqu'au 8ème siècle durant le haut moyens âge c'est un système de personnalité des lois qui va se mettre en place alors même que l'unification du pays connait un embryon de développement avec l'affirmation de la royauté mérovingienne. Les rois mérovingiens règnent de 481 à 751. Avec la dynastie carolingienne entre 751 et 987 unenouvelle conception du pouvoir se développe qui accorde une importance primordiale à la législation et au droit canonique. Puis à partir du 9eme siècle la féodalité amène une territorialisation des relations de pouvoirs et des relations juridiques. A l'époque féodale, du 9eme au 11eme siècle, se sont les coutumes locales qui vont régir l'essentiel des relations du droit alors que la loi connait uncertain effacement.

Chapitre 1 : le haut moyens âge ( du 6ème au 8eme siecle )

Au Haut Moyens Age 2 éléments marquent l'histoire du droit. Une conception du droit qui est marquée par la personnalité des lois et le deuxième trait marquant est le maintien et l'affirmation d'un pouvoir législatif appartenant au roi, au mérovingiens mais plus encore au carolingien.

Section I : La personnalitédes lois franques.

Avec la chute de l'empire romain d'occident, l'arrivée des peuples barbares en Gaulle, à pour effet de faire coïncider sur le territoire différentes lois. Chacun des peuples vivant en Gaulle à partir du 5eme siècle possède un droit propre et très rapidement ces droits divers vont faire l'objet de mise par écrit, de tentative de codification. Le système juridique qui se met enplace respectueux de ces différentes lois correspond à ce que l'on appelle le système de personnalité des lois alors même que ces loi nationales tendent à se figer avec leur mise par écrit. Parallèlement à cela un embryon d'orgnisation judicaire se met en place pour veiller à l'application de ces différentes lois.

§1- Le système de la personnalité des lois

A- L'origine du système.Directement issu de la coexistence des différents peuples que nous avons évoqué ( francs, wisigoth... ). Chaque individu appartenant à chacun de ces peuples est régit par sa loi personnelle. En général celle ci est déterminée par la naissance de l'enfant, en suivant en principe la nationalité du père lorsque l'enfant est légitime. Si l'enfant est naturel en revanche il prend la loi de la mère avec unemodifications si le père naturel vient à épouser ensuite la mère l'enfant comme la mère relèveront ensuite de la loi du père.
Chacun garde sa loi d'origine à l'exception des femmes qui se soumettent aux lois de leur maris. Au delà se pose donc le problème de la coexistence des différents droits dans la mesure ou chaque peuple ne vit pas....
Une première solution pour régler les conflits...
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