Introduction historique au droit

Introduction : Depuis toujours les historiens ont distingué dans l’histoire de la France trois périodes : * Le haut Moyen-Age (période Franc) entre le 5ème et le 9ème siècle. Deux dynasties se sont succédées : la dynastie Mérovingienne (Clovis principal représentant) qui s’essouffla vers le milieu du 8ème siècle puis la dynastie Carolingienne (Charlemagne) qui elle-même s’essouffla. * Le début de la dynastie Capétienne avec l’avènement de Hugues Capet en 987 et qui s’acheva en 1453 (fin de la guerre de 100 ans /du Moyen-Age). * La période des temps modernes (ancien régime) jusqu’en 1789.

Dans quelles mesures le droit et les institutions des périodes précédentes ont-ils servis de modèle ?

§ 1 - Les racines historiques du droit français.

Le droit français est largement redevable à trois apports fondamentaux : l’apport de Rome, l’apport du Christianisme et l’apport germano franc. Ces trois influences se sont entrecroisées mais par souci de clarté on les étudiera successivement.

A) L’apport de Rome.

Sur le plan juridique, la consistance de l’héritage romain est considérable et quand les peuples barbares (germaniques) sont arrivés en Gaulle (3ème 4ème 5ème siècle), ils n’ont pas pu faire disparaître le droit romain par les institutions romaines pour plusieurs raisons : les peuples barbares sont peu nombreux et peu oppressifs, de plus, leur droit et leurs institutions n’étaient pas très attractives car très élémentaires et rudimentaires tandis qu’en face, l’édifice juridique et institutionnel des Romains étaient remarquables. Ainsi, les barbares ne pouvaient pas imposer aux populations de l’Empire de renoncer à ce qu’elles connaissaient. C’est pour cela que le droit romain va marquer toute période franc jusqu’au 10ème siècle. Mais le plus remarquable est qu’un jour le droit romain renaitra au cours du Moyen-Age, il connaitra à différentes époques des résurgences.
Les hommes vont emprunter aux Romains dans