Introduction historique au droit

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UNIVERSITÉ JEAN MOULIN – LYON 3 / Faculté de Droit

LICENCE EN DROIT, 1er SEMESTRE

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT
HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DU DROIT FRANÇAIS des origines à la fin de l’Ancien Régime. Ch LAURANSON-ROSAZ, Professeur. Chr.

Plan du Cours – 1ère partie n u rs e
AVANT-PROPOS justificatif et méthodologique
1. Pourquoi ce cours ? Quel est son intérêt ? 2. Comment ?méthodologie, sources du droit, chronologie, plan.

Première Partie : Les Origines. De l’Antiquité au Moyen Âge… [ jusqu’en l’an Mil ] Chapitre 1. Le legs de l’Antiquité
Section 1. Avant Rome : l’Antiquité méditerranéenne orientale § 1. L’Orient ancien : Égypte, Mésopotamie, Israël § 2. La Grèce Section 2. Rome et le droit romain § 1. L’ancien droit romain (du 8e s. au milieu du 2e s. av. J.-C.) § 2.Le droit classique (milieu du 2e s. av. J.-C. – fin du 3e s. ap.) § 3. Le droit tardif du Bas-Empire (fin du 3e s. – fin du 6e) Section 3. De la Gaule à la France… § 1. La romanisation : la Gaule romaine § 2. La christianisation : la Gaule chrétienne § 3. Les “Grandes invasions” : la Gaule “barbare”

Chapitre 2. Le premier Moyen Âge (5e-10e siècles). L’incubation de l’identité juridiqueoccidentale
Section 1. Les nouvelles sources du droit § 1. Des droits privés nationaux : A. Lois germaniques. B. Lois romaines § 2. De la “personnalité” à la territorialité des lois Section 2. Pouvoir et royauté : des royaumes barbares à l’Empire carolingien § 1. La conception du pouvoir à l’époque franque. A. Le temps des rois chevelus ou la conception du pouvoir chez les Méro. B. Théocratie etrenaissance de l’Empire aux temps carol. § 2. Le gouvernement et l’administration du regnum Francorum A. Le gouvernement : Palais, maires et conseils. B. L’administration : comtes, vicomtes, vicaires et missi dominici ____________________________________________________________

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Deuxième Partie : DU MOYEN ÂGE À L’ANCIEN RÉGIME (11e-18e siècles)
[ fera l’objet d’un seconddocument-plan… ]

UNIVERSITÉ JEAN MOULIN – LYON 3 / Faculté de Droit

LICENCE EN DROIT, 1er SEMESTRE

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT
HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DU DROIT FRANÇAIS des origines à la fin de l’Ancien Régime . Chr. LAURANSON-ROSAZ, Professeur.

Plan

du

Cou rs – 2

Deuxième Partie : DU MOYEN ÂGE À L’ANCIEN RÉGIME (10e-18e siècles) ——
Introduction : Rappels chronologiques(le contexte historique)

Chapitre 1. Les sources du droit
Section 1. La coutume Section 2. Le droit romain “savant” Section 3. Les ordonnances royales Section 4. Le droit canonique

Chapitre 2. Le nouvel ordre social
Section 1. Les 3 ordres § 1. Clergé : A. La chrétienté médiévale. B. Clercs séculiers et clercs réguliers § 2. Noblesse : A. La condition nobiliaire. B. Les privilègesnobiliaires § 3. “Tiers état” (les humbles, des serfs aux bourgeois) Section 2. Fiefs et seigneuries (le système féodal u féodo-vassalique) § 1. La tenure noble ou fief. A. Jusqu’au 12e siècle B. A partir du 12e siècle § 2. Les tenures non nobles : A. servile. B. roturière ou censive. C. L’alleu Section 3. Les villes et l’émancipation urbaine. § 1. Le mouvement d’émancipation urbaine : A. Les causes dumouvement. B. Les réactions au mouvement § 2. Les conséquences de l’émancipation A. Les différents types de villes : communes, villes franches, consulats B. Les privilèges obtenus

Chapitre 3. Les institutions royales
Section 1. La fonction royale (le ministerium regis) § 1. Le sacre : A. La cérémonie. B. La signification du sacre § 2. Souveraineté et indépendance : le retour de la monarchie A.De la suzeraineté à la souveraineté. B. Indépendance du roi § 3. Les règles de transmission de la couronne : A. Hérédité. B. Aînesse. C. Masculinité. D. Indisponibilité de la couronne. E. Continuité Section 2. Le gouvernement capétien § 1. Les grands officiers de la couronne : A. sénéchal. B. chancelier. C. connétable. D. autres. § 2. La cour du roi (curia regis) A. La curia regis primitive. B....
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