Introduction historique au Droit
Droit Romain
L'Ancien Droit (754 - 150 av. JC)
2 sources : - la coutume. Droit coutumier très important (code d'Hammurabi)
- la loi - royale. Des coutumes passées en loi.
- votée par le peuple : les comices (avec accord du Sénat). Patriciens et Plébéiens : Plébéiens demandent que le droit soit connu de tous : Loi des 12 tables (450 av. JC)
: les lois plébiscites. Ne concernent que les plébéiens puis deviennent applicables à tout le monde. Au 3ème siècle av. JC, ce sont les seules lois existantes.
Le droit classique (150 av. JC - 284 ap. JC)
Le droit romain se débarrasse du droit religieux. Sources anciennes disparaissent et coutume devient le droit des peuples vaincus (les pérégrins). L'empereur devient source unique du droit.
Source : - l'empereur = sénatus-consultes (décision du Sénat) sont des ratifications de décisions impériales, puis disparaissent complètement, remplacée par les constitutions impériales.
= constitutions impériales : édits (caractère général), décrets (jugement rendu par l'empereur dans son tribunal), rescrits (réponse donnée par l'empereur à une question de droit soulevée par un de ses fonctionnaires), mandats (instructions administratives).
- les édits du prêteur = création de nouvelles actions = de nouveaux droits.
= procédure formulaire : simplifie l'action = supprime les anciens rites et pérégrins et romains sont à égalité.
- la doctrine = empereur donne plus d'autorité à certains auteurs ( Papinien, Paul, Ulpien)
Le bas empire (284 -476)
Source : - les constitutions impériales (développement quantitatif) et développement de la procédure par rescrit.
- les compilation des constitutions impériales = code grégorien et hermogéniens (codes privés).
Empereur veut un code officiel : le code théodosien (438) les compilations Justiniennes (6ème siècle) divisées en quatre parties : le code, le digeste, les institutes, et les novelles. => Corpus juris civilis.
- la doctrine : loi des citations