Introduction historique au droit

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  • Publié le : 13 octobre 2010
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Introduction historique au droit

Chapitre 1 : Introduction à l’étude des institutions romaines

Section 1 : La royauté

La fondation de Rome selon la légende :
Enée (prince de Troie, demi-dieux et fils d’Aphrodite et d’un berger) va s’installer à Latium (centre de l’Italie actuelle). Au 8ème siècle éclateune crise. Dans la vile d’Albe, règne Proca qui a deux fils : Amulus et Numitor. Amulus enlève la fille de Numitor, Rhea Silvia. Romulus et Rhémus vont détrôner Amulus et remettre la couronne à leur père.

Exposition des nouveaux-nés (le père soulève l’enfant, l’expose à la nature pour le reconnaître)

Lupa : prostituée (vision plus sérieuse) etlouve.

AUSPICE (Observation du vol des oiseaux) : Demander à Dieu de transmettre la réponse de la question que l’ont se pose à travers le vol des oiseaux.

Romulus trace alors le sillon de la future citée romaine (enceinte sacrée où les morts ne doivent pas être enterrés).

POMERIUM (détermine l’étendue des pouvoirs).753 = ROMULUS
509 = 7 descendants
620-580 Av. J-C = Elements qui attestent d’une évolution des habitants dans la citée.

A) L’organisation de la royauté

GENS (pl. GENTES) = Regroupement de familles reliées par la croyance en un ancêtre commun. « Clients » considérés comme vasseaux et peutcontenir plusieurs milliers de personnes mais il y en a qui évoluent plus rapidement que d’autres.
Exemple : Jules César appartient à une GENS.

Origine de la distinction :
- PATRICIEN
Droits, politiques et accès différents.
* PLEBE

Se regroupant à certainesoccasions (fêtes religieuses ou pour assurer la défense de leurs habitations). Pour cela il faut élire un chef : PATER (pl. PATRES) au conseil fédéral. Des institutions sont crées, un roi est élu et il se voit accordé certains pouvoirs :

AUSPICIUM : le droit d’entrer en relation avec les Dieux pour obtenir leur accord avant toutes décisions publiques importantes ;Pouvoir militaire : il est le chef de l’armée ;

Pouvoir judiciaire : Il peut principalement juger dans deux cas :
* PARRICIDIUM (meurtre d’un PATER, chef de la GENS) ;
* PERDUELLIO (trahison).

La population romaine, divisée en 3 tribus dont chacune est composée de 30 CURIES (1ère assembléedu peuple romain : COMICES CURIATES)

B) La royauté urbaine

Civilisation puissante et raffinée. La cité se matérialise par la création de choses matérielles (bâtisses, temples, forums, enceintes, etc.). Le POMERIUM devient un élément fondamental :

IMPERIUM* DOMI (pouvoir civil et judiciaire) ;
IMPERIUMMILITAE (pouvoir militaire).

*Imperium : symbolise le pouvoir politique du nouveau système à la fois civil et militaire.

Les armées ne rentres pas à l’intérieur de la citée. La royauté va chuter avec TARQUIN LE SUPERBE (roi tyrannique) en 509 av. J-C.

Section 2 : La république

De 509 à 27av. J-C : République romaine, révolution oligarchique.

Paragraphe 1 : République oligarchique

L’aristocratie va chasser le dernier roi Etrusque.
Bicéphale :
* 2 magistrats ;
* 2 consuls.
Qui sont à l’origine des patriciens qui ont le pouvoir consulaire, ils gèrent la Cité, sont...
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