Introduction historique au droit

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Introduction Historique au Droit Cours 22 Octobre 2010
 Le droit positif est le fruit d'une évolution pluriséculaire dont on devra rendre compte ici. o Que recouvre le terme "droit" ?  Au cours de l'Histoire, la doctrine, soit l'ensemble des auteurs qui prennent le droit comme objet de leurs études, a tenté plusieurs définitions du droit (Au point que certains estiment qu'il y a autant dedéfinitions du droit que d'auteurs de la doctrine).  Définition du droit selon Ulpien : L'art du bon et de l'équitable (Ars boni et aequi). Le droit est une science qui ferait appel à la raison de l'homme, à son intelligence. o Les romains sont en définitive les premiers à envisager le droit comme objet d'une science. Avant les romains, on pratique le droit, mais il n'y a pas de réflexion systématiquesur le droit. o Le problème est que cette définition d'Ulpien ne dit pas véritablement ce qu'est le bon et ce qu'est l'équitable. C'est la raison pour laquelle Ulpien à en quelque sorte synthétisé sa pensée dans une autre définition : Les préceptes du droit sont les suivants : Vivre honnêtement, ne pas léser autrui, et attribuer à chacun son dû. Par cette seconde définition, Ulpien met le droiten situation, pour insister sur le caractère social du droit. o Le droit est un élément nécessaire à la vie de toute société ; Par l'ordre, qu'il introduit dans les relations dans cette société. o Les romains ont eu conscience très tôt de cette relation nécessaire qui existe entre la société et le droit ; Ils résument cette relation en une phrase : Ubi societas ibi ius (Là où il y a une société, làil y a un droit). o On peut se demander ce qui distingue le droit, de la religion ou de la morale, dans cette définition. La religion et la morale partagent avec le droit, ce caractère normatif, soit cette vocation à réglementer/normer la vie des hommes. La spécificité du droit réside en ce qu'il est plutôt du domaine de l'extérieur (For externe de l'individu), alors que la morale et la religioncontiennent des préceptes qui régiront plutôt le for interne. o Là où la morale et la religion peuvent éventuellement sanctionner et intervenir sur des pensées, le droit n'intervient que sur les actes.  Le droit peut être défini comme l'ensemble des règles positives édictées par une autorité légitime et obligatoire, parce qu'assorties de sanctions qui frapperont le nonrespect. o Au fil du temps,on s'apercevra que les règles de droit n'ont pas toujours été positives, ni nécessairement édictées par une autorité. La coutume joue notamment un rôle important, elle renvoie à des règles non-écrites et fondées sur une croyance partagée depuis des temps immémoriaux.  Opinio necessitatis

o Il existe différents types de règles de droit. Soit on distingue les règles en fonction de leur contenu,et l'on s'intéresse alors aux sources réelles du droit, soit on s'intéresse aux règles par rapport à leurs formes et l'on parle alors de sources formelles du droit, pour voir selon quel mécanisme les règles de droit sont édictées. o C'est essentiellement aux sources formelles du droit que l'on va s'intéresser. Chapitre Préliminaire : L'apport du droit romain  L'histoire de Rome est très longue,elle débute par la fondation mythique de la cité, en 753 av. J-C. Pour la partie occidentale de l'Empire, celui-ci s'achèvera en 476. Quand on envisage de Rome, on l'articule autour d'un axe, qui est l'année 27 av. J-C. En 27 av. J-C a eu lieu l'avènement d'Auguste, qui a marqué le passage de la République romaine, à l'Empire. o On peut dire que le droit des origines s'écoule des origines de Rome(-753). C'est à l'époque de l'Empire que le système juridique romain atteint sa perfection, marquée par les "Codifications" de l'Empereur Justinien.  §1 : Le droit romain, de la Royauté à la fin de la République (-753 ; -27)  Au départ, en 753 av. J-C, le droit subi une influence du divin. Dans cette période antique, pour exprimer les règles et les rendre obligatoire, il apparait nécessaire...
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