Formation historique du droit
Semestre 1
D’ou vient le droit? Comment se forme t-il?
Le droit se forme lentement, ou brutal comme se fut pour la révolution française.
Il prend des siècles pour se former.
De l’orient ancien ==> Napoleon 1er

1ère Partie

Thème 1: L’orient ancien: la naissance du droit
Justice: C’est la première notion liée au droit.
On trouve les premiers exemples de législation au proche orient.Ce sont les dieux qui vont créent le droit. Les hommes vont s’affranchir des dieux et ils vont commencer a créent le droit. Ensuite, des praticiens anonymes vont à leur tour crée du droit.

I.

Le droit un don des Dieux

=> un droit sans juriste.

A. La législation divine en Mésopotamie

(L’Irak actuel)
Ici l’écriture apparait environ avant 3200 av.JC
1) Origine de la règle
Plusieurs codes, dont le plus connu : Code Hammurabi 18è.s av.JC découvert seulement en 1902.
Ce code est inscrit sur deux bloques de pierres, gravé près de 300 arrêts en langue Akkadienne.
Hammurabi était un conquérant militaire, un des rois de la dynastie de Babylone avec objectif de consolider ses conquêtes milit. en les appuyant sur un socle juridique. Ces lois venant de la volonté des Dieux. Elles sont issue du plus grand de tous: Le dieu du soleil: Sammas, le grand juge des cieux et de la Terre.
2) Nature de la règle
La grande majorité de ces codes, dès l’antiquité formule des règles de vie éco. soc-. et familial.
L’objectif est de structurer les sociétés. Les codes organisent les hiérarchies, des droit et des devoirs pour chacun.
L’ensemble des codes:
-Droit pénal (vol, diffamation, coup, blessure, ou des choses qui n’existe plus comme des crimes de sorcellerie.)
-Droit de la famille (matrimonial, adoption, succession, ..)
-Le droit de la propriété.
Le code d’Hammurabi est le plus détaillé, il promulgue les édits du roi. Il a fait oeuvre de codification en rassemblant ses textes. => Règles familial, social, contrats..
Le droit n’est pas soumis à la religion, le droit peux organiser